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Municipal government -- France

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• Le mouvement communal et municipal au moyen age essai sur l'origine, le développement et la chute des libertés publiques en France. (Didier et cie, 1875), by Edmond Demolins (page images at HathiTrust)
• Manuel des maires, adjoints et conseillers municipaux. (Dalloz, 1925) (page images at HathiTrust; US access only)
• Lettres sur le projet d'organisation municipale présenté à la Chambre des députés, le 21 février 1821. (Le Normant, 1821), by Joseph Fiévée and France. Chambre des députés (page images at HathiTrust)
• Du pouvoir central et des conseils municipaux. : Des recours que l'on peut former contre les décisions préfectorales statuant sur les demandes en annulation des délibérations des conseils municipaux (Nancy, Berger-Levrault et cie, 1900), by P. Lavergne (page images at HathiTrust; US access only)
• Un corps de ville provincial à la veille de la révolution, délibérations du corps de ville de Poitiers. (Société française d'imprimerie, 1923), by Jean de Montenon (page images at HathiTrust; US access only)
• Le secrétaire de mairie : ouvrage pratique ... (Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale, 1926), by Jean Dubarry (page images at HathiTrust; US access only)
• Del poder municipal. (F.A. Alvarez, 1850), by Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey (page images at HathiTrust)
• De l'organisation municipale en France, et du projet présenté aux Chambres, en 1821, par le gouvernement du roi, sous l'Empire de la Charte (Maradan, 1821), by J.-D. Lanjuinais (page images at HathiTrust)
• Du pouvoir municipal et des biens communaux. ([s.n.], 1822), by Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey (page images at HathiTrust)
• De l'organisation municipale coutumière au moyen-age : chartes municipales d'Orléans et de Montargis. ([s.n.], 1883), by R. de Maulde-La-Clavière (page images at HathiTrust)
• Les devoirs des maires en cas de mobilisation générale. (Paris, 1893), by Paul Dislère (page images at HathiTrust)
• La réforme municipale ([s.n.], 1921), by Maurice Maris (page images at HathiTrust; US access only)
• Le mouvement communal et municapal au moyen age assai sur l'origine : le développement et la chute des libertés publiques en France. Précédé d'une lettre de M.F.Le Play (Didier et cie, 1875), by Edmond Demolins (page images at HathiTrust)
• La ville française, institutions et libertés locales. (M. Rivière, 1927), by Maxime Leroy (page images at HathiTrust; US access only)
• La vie à Châtillon-en-Dombes d'après les Comptes de Syndics (1375-1500) : une petite ville-forte de Bresse sous la première domination savoyarde (Courrier de l'Ain, 1921), by O. Morel (page images at HathiTrust; US access only)
• Principes d'administration communale; ou, Recueil par ordre alphabétique de solutions tirées des arrêts de la Cour de cassation, des décisions du Conseil d'État et de la jurisprudence ministérielle en ce qui concerne l'administration des communes, mis en harmonie avec la nouvelle instruction générale du Ministère des finances, en date du 20 juin 1859 (A. Durand, 1861), by Pierre Braff, France. Ministère des finances, France, France Cour de Cassation, and France Conseil d'État (page images at HathiTrust)
• Des administrations provinciales (Lausanne, 1788), by Anne-Robert-Jacques Turgot (page images at HathiTrust)
• Traité de la commune (P. Dupont, 1888), by Léon Béquet and M. Roussel (page images at HathiTrust)
• Pouviors et rôle des maires au point de vue de la protection de la santé publique. Les règlements sanitaires ... (Ch. Noblet, 1905), by Gustave Amat (page images at HathiTrust; US access only)
• The government of European cities (Macmillan, 1909), by William Bennett Munro (page images at HathiTrust; US access only)
• Les secrétaires de mairie ... (Impr. Bouvalot-Jouve, 1906), by René Martineau (page images at HathiTrust; US access only)
• Recueil annoté de lois et décrets sur l'administration communale et départementale comprenant les textes spéciaux à l'administration de la ville de Paris & du département de la Seine (Imprimerie municipale, 1893), by France, Henri de Pontich, and Alfred Souviron (page images at HathiTrust)
• Droit romain: Des origines du colonat et de la condition du colon. Droit français: De l'organisation municipale dans le nord et l'est de la France et spécialement des conflits entre la juridiction municipale et la juridiction seigneuriale ... (A. Davy, successeur, 1886), by Henri Joseph Pauffin (page images at HathiTrust)
• Histoire des institutions municipales de Senlis (F. Vieweg, 1881), by Jules Gustave Flammermont (page images at HathiTrust)
• Etude sur la commune : (A MM. les représentants de l'Assemblée nationae). (René, 1848), by A. Ribes (page images at HathiTrust)
• Le secrétaire de mairie; ouvrage pratique ... (Paris, 1906), by Jean Dubarry (page images at HathiTrust; US access only)
• Des administrations provinciales; mémoire présenté au roi (Lausanne, 1788), by Pierre Samuel Du Pont de Nemours, J.-P. Brissot de Warville, Étienne Clavière, Anne-Robert-Jacques Turgot, and Honoré-Gabriel de Riqueti Mirabeau (page images at HathiTrust)
• Le livre des communes : ou, Le presbytère, l'école et la mairie (Librairie d'Eugène Renduel, 1838), by comte Roselly de Lorgues (page images at HathiTrust)
• Le socialisme municipal devant le Conseil d'État (critique juridique et politique des régies communales) (Recueil Sirey, 1911), by Pierre Mimin (page images at HathiTrust; US access only)
• Maires, La responsabilité des. (A. Méricant, 1912), by A. Guffroy de Rosemont (page images at HathiTrust; US access only)

• Les assesseurs d'Aix et le rôle du barreau dans l'administration provençale. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats) le 27 novembre 1895 (J. Remondet-Aubin, 1896), by Marie Joseph Louis Demolins (page images at HathiTrust)

• Histoire administrative de Beaucaire depuis le XIIIe siècle jusqu'à la Révolution de 1789; ouvrage composée presque en entier sur des documents inédits (Imprimerie É. Aubanel, fils ainé, 1884), by Alexandre Eyssette and Gaston Eyssette (page images at HathiTrust)

• Les institutions municipales de la ville de Bellac sous l'ancien régime (A. Pedone, 1912), by Paul Mallebay-Vacqueur (page images at HathiTrust; US access only)

• Le régime municipal en Berri, des origines à 1789. ... (A. Rousseau, 1903), by Henri de Mazières (page images at HathiTrust; US access only)

• Histoire de la ville et communauté de Pontivy au XVIIIe siècle (essai sur l'organisation municipale en Gretagne) (H. Champion, 1911), by François Marie Le Lay (page images at HathiTrust; US access only)
• La municipalité de Brest de 1750 à 1790 (E. Champion, 1915), by Maurice Bernard (page images at HathiTrust; US access only)
• Essai sur le régime municipal en Bretagne pendant les guerres de religion ... (Hachette et cie, 1890), by Charles Laronze (page images at HathiTrust)

• Composition de la municipalité compiégnoise sous la révolution française. (A. Mennecier, 1898) (page images at HathiTrust)

• Essai historique sur le Cominalat dans la ville de Digne, institution minicipale provencale des XIIIe et XIVe siecles. (Digne, Ve, A. Guichard, 1846), by Firmin Guichard (page images at HathiTrust)

• Conseil général de la commune de Strasbourg : municipalité. ([Strasbourg?] : [publisher not identified], [1790], 1790), by Strasbourg (France) (page images at HathiTrust)
• Allgemeiner Rath der Stadt Strassburg. ([Strasbourg?] : [publisher not identified], [1790], 1790), by Strasbourg (France) (page images at HathiTrust)

• Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard, d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux archives communales de la Franche-Comté (Impr. H. Barbier, 1864), by Alexandre Tuetey (page images at HathiTrust)

• Le Havre sous le gouvernement du duc H. de Saint-Aignan [1719-1776]; étude historique d'après les documents conservés dans les archives de l'Hôtel-de-Ville du Havre, dans celles de l'ancienne intendance à Rouen, et aux archives de l'empire à Paris (A. Lemale, 1860), by Alexis Guislain Lemale and Charles-Paul-François de Beauvillier Saint-Aignan (page images at HathiTrust)

• La ville sous l'ancien régime (Didier et cie, 1884), by Albert Babeau (page images at HathiTrust)
• Histoire du droit municipal en France (A. Sautelet et cie [etc.], 1829), by M. Raynouard (page images at HathiTrust)
• Droit municipal dans l'antiquité (Durand, 1860), by Ferdinand Béchard (page images at HathiTrust)
• Les Établissements de Rouen : études sur l'histoire des institutions municipales de Rouen, Falaise, Pont-Audemer, Verneuil, La Rochelle, Saintes, Oleron, Bayonne, Tours, Niort, Cognac, Saint-Jean-d'Angély, Angouleme Poitiers, etc. (F. Vieweg, 1883), by Arthur Giry (page images at HathiTrust)
• Contribution à l'étude des communes rurales et des franchises communales dans la prévôte de Paris. (Société historique de Pontoise et du Vexin, 1927), by Louis Bigard (page images at HathiTrust; US access only)
• La vie municipale au xvme siècle dans le Nord de la France (Didier et cie, 1880), by Albéric Calonne d'Avesne (page images at HathiTrust)
• Essai sur l'organisation et la juridiction municipales au Moyen Âge; étude spéciale de conflits de juridiction dans la région du nord et de l'est de la France (E. Thorin, 1886), by Henri Joseph Pauffin (page images at HathiTrust)
• Histoire critique pouvoir municipal, de la condition des cités, des villes et des bourgs, et de l'administration comparée des communes, en France, dequis l'origine de la monarchie jusqu'à nos jours. (Audot, 1828), by C. Leber (page images at HathiTrust)
• La ville sous l'ancien régime. (AMS Press, 1972), by Albert Babeau (page images at HathiTrust)
• Mémoire qui a obtenu le prix décerné par l'Académie royale des inscriptions et belles lettres : dans sa sénance du 25 juillet 1834; sur la question proposée: "D'examiner quel étrait l'état des institutions provinciales et communales et des corporations des pays de l'ancienne France á l'avénement de Louis XI:" ... (Béthune et Plon, 1885), by Just Paquet (page images at HathiTrust)
• Histoire des communes de France et législation municipale ... (Gœury, 1828), by Pierre Joseph Spiridion Dufey (page images at HathiTrust)
• Geschichte des Municipal-Rechts in Frankreich, unter der römischen Herrschaft und unter den drei Dynastieen (Hartleben's Verlags-Expedition, 1830), by M. Raynouard and Friedrich Wilhelm Emmermann (page images at HathiTrust)
• Des jurisdictions municipales en France (Des origines jusqu'à l'ordonnance de Moulins, 1566) ... (Librairie de la Société du recueil gal des lois et des arrêts, 1901), by Georges Testaud (page images at HathiTrust; US access only)
• Recherches historiques sur les municipalités, pour servir à éclairer sur leurs droits, leur jurisdiction et leur organisation ... Suivies de l'esprit de Grotius, ou du gouvernement harmonique (Paris, 1789), by Favier (page images at HathiTrust)

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