Cities -- France -- Early works to 1800See also what's at your library, or elsewhere.
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Filed under: Cities -- France -- Early works to 1800 Historia di tutte le città, ville, fiumi, fonti, et altre cose notabili della Franza (per Michele Tramezzino, 1558), by Gilles Corrozet and Claude Champier (page images at HathiTrust) Catalogue des villes et citez assises es trois Gaules (Par Benoist Rigavd, 1575), by Gilles Corrozet, Symphorien Champier, Claude Champier, and Jean Le Bon (page images at HathiTrust)
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Filed under: Cities -- France Autonomie et césarisme; introduction au droit municipal moderne (A. Durand et Pédone-Lauriel, 1869), by Ferdinand Béchard (page images at HathiTrust) Des voies de recours contre les délibérations des conseils municipaux; étude critique de législation et de jurisprudence. (A. Rousseau, 1904), by Lucien Dalem (page images at HathiTrust) Manuel populaire du conseiller municipal : Texte et commentaire pratique de la loi du 5 avril 1884. (Librairies-imprimeries réunies, 1904), by Ferdinand-Dreyfus (page images at HathiTrust) Les élections municipales, conseil municipal et maires et adjoints; jurisprudence du Conseil d'état. (J.B. Sirey, etc., 1908), by France and P. Chardenet (page images at HathiTrust; US access only) Manuel populaire du conseiller municipal : Texte et commentaire pratique de la loi du 5 avril 1884. (A. Quantin, 1884), by Ferdinand-Dreyfus (page images at HathiTrust) Manuel-formulaire des maires, adjoints, et conseillers municipaux; contenant un exposé complet de la législation et de la jurisprudence jusqu'au Ier jan. 1889. (A. Rousseau, 1889), by Robert Parent (page images at HathiTrust) Petit manuel des élections municipales, dispositions légales et règlementaires solutions de jurisprudence. (Larose et Tenin, 1912), by Alfred Souviron (page images at HathiTrust; US access only) Maires, La responsabilité des. (A. Méricant, 1912), by A. Guffroy de Rosemont (page images at HathiTrust) Traité pratique de droit municipal à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies. (librairie Dalloz, 1912), by Desire Dalloz (page images at HathiTrust) Les villes éducatrices (Perrin et cie, 1921), by Ch Fiessinger (page images at HathiTrust; US access only)
Filed under: Cities -- Gov't -- FranceFiled under: Cities -- Government -- FranceFiled under: Cities -- Planning -- France
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Filed under: Actions and defenses -- France -- Early works to 1800 Réponses de L.M. Révellière-Lṕeaux, aux dénonciations portées au Corps législatif contre lui et ses anciens collègues. (De l'Imprimerie de H.J. Jansen ..., 1799), by Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux (page images at HathiTrust) Memoire pour les recteur, doyen, professeurs & docteurs de la Faculté de Médecine de Perpignan. Contre le Sieur Carcassone, chirurgien Barbier de la même Ville. (de l'Imprimerie de Knapen ..., 1768), by Carcassone, Knapen, Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid), and Université de Perpignan. Faculté de Médecine (page images at HathiTrust) Memoire pour le Sieur Loriot, méchanicien ... contre Monsieur Paris Duverney ...; le Sieur Laurent, & quelques autres des intéressés à l'exploitation del mines du Pontpéan (De l'Imprimerie de Michel Lambert ..., 1760), by Joseph Paris-Duverney, Loriot, Michel Lambert, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Addition au memoire signifié, pour le sieur Danycan de l'Epine ... contre Paris Duverney ... (de l'Imprimerie de Prault pere ..., 1760), by Noël Helene François Danycan, Prault, Joseph Paris-Duverney, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) A Nosseigneurs les commissaires du conseil, députez pour juger ... les contestations que se cont ci-devant élevées entre les sieurs Guerin & la Jutais ... (De l'Imprimerie de la Veuve Merge ...., 1744), by Etienne Guerin, Pierre Mergé, and Brodin de La Jutais (page images at HathiTrust) Memoire sur le délibéré, pour Alexis René Mesnie, libraire imprimeur ... contre le Sr Viry le Cocq ... Le Sr. Viot ... et Me René Guerry ... (chez Mesnier..., 1753), by Alexis René Mesnier, Mesnier, René Guerry, Viot, Viryne Le Cocq, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Précis pour le sieur de Chenu ... intimé, contre le sieur Babelin ... appelant, et le sieur Bouchaud ... (De l'imprimerie de Chardon..., 1779), by Chenu, Bouchaud, Babelin, and Chardon (page images at HathiTrust) Mémoire pour servir de réponse aux imputations hazardées contre le sieur Daran, ecuyer ... dans le mémoire publié par le sieur Floquet ... (De l'imprimerie de Quillau..., 1764), by Jacques Daran, François-Augustin Quillau, and Flouquet (page images at HathiTrust) Mémoire pour le sieur Andelle ... & le Créancierns d'Onfroy ... contre Daran, chirurgien du Roi, demandeur ... (De l'imprimerie de Le Breton ..., 1765), by Jacques Daran, Le Bretton, Onfroy, and Andelle (page images at HathiTrust) A Nosseigneurs de Parlement ... supplie ... Jean-André Floquet ... disant, que le 17 août 1763 il a présenté à la Cour une Iere. requête en demande contre le sieur Jacques Daran ... (chez P. G. Simon ...., 1765), by Jean-André Floquet, Pierre-Guillaume Simon, and Jacques Daran (page images at HathiTrust) Memoire sur les motifs qui ont déterminé le sieur Daran, ecuyer, l'un des chirurgiens de Sa Majesté, servant par quartier, à entrer dans l'entreprise du canal de Provence, & sur la prochaine reprise des travaux de ce canal. (de l'Imprimerie de Gueffier ...., 1773), by Jacques Daran and Pierre-François Gueffier (page images at HathiTrust) Discussion sommaire sur délibéré pour le Sieur Leroy de la Faudignere, ... son fils, & ... sa fille, accusateurs. En response aux deux Mémoires du sieur Billeheu, secrétaire du Roy, & ... son epouse, accusés ... (de l'Imprimerie de Valleyre l'ainé ..., 1749), by François Leroy de La Faudignere, Jean Baptiste Paul Valleyre, and Billeheu (page images at HathiTrust) Au Roy, et a nosseigneurs de son Conseil ... François Leroy de la Faudignere, François-Jacques-Michel Leroy, son fils & ... Marie-Anne-Françoise Leroy sa fille remontrent ... qu'ils ne peuvent se dispenser de demander la cassation d'un Arrêt surpris à la religion de la Chambre ...du Parlement de Paris ... (de l'Imprimerie de Valleyre l'ainé ..., 1770), by François Leroy de La Faudignere, Jean Baptiste Paul Valleyre, Marie-Anne-Françoise Leroy La Faudignere, and François-Jacques-Michel Leroy La Faudignere (page images at HathiTrust) Mémoire pour le Marquis de Lupé ... appellant de l'Ordonnance rendue par M. le Lieutenant Civil de Châtelet de Paris ... (de l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1769), by Marquis de Lupé and Louis Cellot (page images at HathiTrust) Mémoire a consulter, pour Jean-Marie Rouquet ... Contre le Maquis de Lupé ... (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1769), by Jean-Marie Rouquet, Louis Cellot, Marquis de Lupé, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Second mémoire pour Jean-Marie Rouquet & Marie-Anne Bignaux sa femme contre le Maquis de Lupé ... (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1770), by Jean-Marie Rouquet, Louis Cellot, Marquis de Lupé, and Marie-Anne Bignaux (page images at HathiTrust) Arrest de la Cour du Parlement, du 7 septembre 1769. (De l'Imprimerie de Prault ..., 1769), by Francia. Parlement de Paris and Prault (page images at HathiTrust) Réponse pour le comte de La Tour-du-Roch contre le marquis de Lupé (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1770), by La Tour-du-Roch, Louis Cellot, and Marquis de Lupé (page images at HathiTrust) Réponse pour le Marquis de Lupé ... a l'imprimé de Comte de La Tour-du-Roch, son beau-pere ... (chez G. P. Simon ..., 1770), by Marquis de Lupé and Pierre-Guillaume Simon (page images at HathiTrust) Mémoire pour Jean-Louis de Poilly, prétendu religieux cordelier, intimé, contre Charles Dulieu, marchand à Paris, tuteur des enfants mineurs du sieur Douceur et de feue dame Anne de Poilly, sa femme... (de l'Imprimerie de P. Prault..., 1744), by Jean-Louis de Poilly and Pierre Prault (page images at HathiTrust) Mémoire signifié pour Jean-Louis de Poilly, cordelier ... en réclamation contre ses voeux, plaignant & accusateur contre Fraçois le Roux ... accusé... (de l'Imprimerie de Pierre Prault..., 1745), by Jean-Louis de Poilly, Pierre Prault, and François Le Roux (page images at HathiTrust) Mémoire signifié pour Fraçois le Roux contre le frere Poilly, cordelier ... en réclamation contre ses voeux ... (chez Le Breton .., 1745), by François Le Roux, Le Breton, Jean-Louis de Poilly, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Précis pour le sieur l'Esguillette, marchand epicier, appellant contre les jurés en charge de la communauté des limonadiers de Paris ... (de l'imprimerie de Chardon ..., 1769), by Jacques Chardon and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) De par le Roi, monsieur le prévot de Paris, et monsieur le lieutenant général de police au chatelet de Paris ... Contre Jean Arnaud, marchand de vins ... (de l'imprimerie de Vincent, 1772), by Vincent, Arnaud, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Au Roy et a nosseigneurs de son Conseil ... Louise de la Peyronie ... unique héritiere du sieur de la Peyronie ..., remontrent ... qu'elle s'est pourvûe en cassation contre un arrêt du Parlement de Paris du 8 juillet 1748 ... (de l'Imprimerie de la veuve Mergé ..., 1749), by Louise de La Peyronie, Pierre Mergé, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Extrait des registres du Conseil d'État-Privé du Roy, qui déboute la dame issert de sa demande en cassation. Du 13 octobre 1749 : sur la requête presentée au Roy en son Conseil par Louise de la Peyronie ... (de l'imprimerie de Delaguette ..., 1750), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Louise de La Peyronie, Rey de Francia Luis XV, François Delaguette, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust) Arrest de la Cour du Parlement qui condamne Louis Lery, étudiant en chirurgie, à être pendu & étranglé jusqu'à ce que mort ... pour vol avec effraction. (chez P.G. Simon ..., 1780), by Francia. Parlement de Paris and Pierre Guillame Simon (page images at HathiTrust) Arrest notable du Parlement de Rouen qui condamme par corps Abel Le Creps, Marchand Epicier à Caen, 1º En six cents livres d'intérêts [et] aux dépens envers le sieur Signard fils, [et] à reconnoître, audience séante de la Jurisdiction consulaire dudit lieu, que sanz prétexte, faussement [et] calomnieusement il a imputé audit sieur Signard fils d'avoirs prix deux piéces d'huile dudit le Creps, en sa garde à la ville de Cherbourg ... (s.n., 1762), by Lernault, Rondel, Signard, Abel Le Creps, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
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