The Online Books Page

Customary law -- France -- Early works to 1800

See also what's at your library, or elsewhere.

• Customary law -- France
• France -- Early works to 1800

• Customary law -- France -- Angers -- Early works to 1800
• Customary law -- France -- Bergerac -- Early works to 1800
• Customary law -- France -- Brittany -- Early works to 1800
• Customary law -- France -- Guyenne -- Early works to 1800

• Glossaire du droit françois : contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres : donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, (Chez Jean et Michel Guignard, devant la ruë du Plâtre, à l'image Saint Jean., 1704), by Francois Ragueau and Eusèbe Laurière (page images at HathiTrust)

• Recueil des priviléges de la ville et mairie d'Angers, (Chez Louis-Charles Barriere, imprimeur & libraire-juré de l'université, ruë S. Laud, à la Science., 1748), by Angers (France) and René Robert (page images at HathiTrust)

• Coutumes et statuts de la ville de Bergerac (J.B. Puynesge, 1779), by Bergerac (France), Simon Anthoine Delphine de Lamothe, Alexis de Lamothe, and Etienne Trelier (page images at HathiTrust)

• Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; : et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, (Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du roi, du Parlement & du droit, au coin du Palais, à l'imprimerie Roïale, & à la Palme d'or., 1745), by Brittany (France), H.- E. Poullain de Belair, Augustin-Marie Poullain du Parc, Pierre Hévin, Charles Du Moulin, and Bertrand d' Argentré (page images at HathiTrust)

• Coutumes du ressort du Parlement de Guienne; : avec un commentaire pour l'intelligence du texte; & les arrests rendus en interprétation par deux avocats au même Parlement. (chez les freres Labottiere, imprimeur-libraires, Place du Palais, 1768), by Alexis de Lamothe and Frères Labottière (page images at HathiTrust)

Items below (if any) are from related and broader terms.

• Les établissements de saint Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes (Libraire Renouard;, 1881), by Paul Viollet and France (page images at HathiTrust)
• Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux, de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs (Chez D. Mouchet, 1735), by Jean Meslé (page images at HathiTrust)
• La jurisprudence du code de Justinian : conférée avec les ordonnances royaux, les coutumes de France, et les décisions des cours souveraines... (J. Cochart, 1684), by Claude de Ferrière (page images at HathiTrust)
• Nouveau coutumier general : ou Corps des coutumes generales et particulieres de France, et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au greffe du Parlement de Paris & des autres cours du royaume (T. Le Gras, 1724), by France, Gabriel Michel de La Rochemaillet, François Ragueau, Charles Du Moulin, Jean-Marie Ricard, Julien Brodeau, Toussaint Chauvelin, and Charles A. Bourdot de Richebourg (page images at HathiTrust)
• Essai sur le délit de sacrilège en droit français jusqu'à la fin du XVme siècle. (E. van Goethem & cie, 1910), by Norbert Hachez and J. L. M. Eggen (page images at HathiTrust; US access only)
• Principes généraux de la coutume de Paris, où les articles du texte, & les ordonnances qui y ont rapport, sont rangés dans un ordre méthodique, pour en faciliter l'usage (Prault, 1746), by Simon François Langloix (page images at HathiTrust)
• Recueil de jurisprudence civile, du pais de droit écrit et coutumier, par ordre alphabetique. (Nyon fils, 1767), by Guy Du Rousseaud de La Combe, France. Parlement (Paris), and France (page images at HathiTrust)
• Bibliotheque des coutumes, contenant la preface d'un nouveau coutumier general. Une liste historique des coutumiers generaux. Une liste alphabetique des textes & commentaires des coutumes, usances, statuts, fors, chartes, stiles, loix de police, & autres municipales du royaume, avec quelques observations historiques. Le texte des anciennes coutumes de Bourbonnois, avec le procez verbal donné sur le manuscrit. Le texte des nouvelles coutumes de Bourbonnois corrigé sur l'original, avec les apostils de Charles Du Molin, & son commentaire posthume augmenté par luy-méme de plus des trois quarts. Quatre consultations du même auteur. qui ont été omises dans le recueil de ses ouvrages (N. Gosselin, 1699), by Claude Berroyer, Charles Du Moulin, Eusèbe Laurière, and Bourbonnais (France) (page images at HathiTrust)
• Le grand coutumier de France. (Durand et Pedone-Lauriel, 1868), by Jacques d' Ableiges and Édouard Laboulaye (page images at HathiTrust)
• Les asseurements au XIII siècle dans nos villes du nord : recherches sur le droit de vengeance. (Arthur Rousseau, 1900), by Pierre Dubois (page images at HathiTrust; US access only)
• Grand coustumier de France. (Auguste Durand et Pedone-Lauriel, 1868), by Jacques d' Ableiges, Rodolphe Dareste, Édouard Laboulaye, Paris (France). Châtelet, and France. Parlement (Paris) (page images at HathiTrust)
• Coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles (Chez M. Durand, 1635), by France, Gabriel Michel de La Rochemaillet, and Charles Du Moulin (page images at HathiTrust)
• Caroli Molinaei Franciae et Germaniae celeberrimi jurisconsulti : et in Supremo Parisiorum senatu antiqui advocati, Omnia quae extant opera, ex variis librorvm apothecis, in qvibus latebant, nunc primùm eruta, & simul typis commissa, permultisque mendis, quibus sensim scatebant, ad exemplaria tum ab authore recognita, tùm à viris doctissimis, jurisque peritissimis inter legendum notata, & quàm fieri potuit diligentissimè purgata. (Sumptibus Antonii Dezallier, 1681), by Charles Du Moulin, Julien Brodeau, and François Pinsson (page images at HathiTrust)
• Droit coutumier français. La condition des biens (Delhomme & Briguet; [etc., etc.], 1886), by Henri Beaune (page images at HathiTrust)
• Droit coutumier français (Delhomme et Briguet, 1889), by Henri Beaune (page images at HathiTrust)
• Le rôle juridique de l'"osculum" dans l'ancien droit français ([Nogent-le-Rotrou, Imprimerie Daupeley-Gouverneur], 1923), by Emile Chénon (page images at HathiTrust; US access only)
• Vicomté de l'eau de Rouen et de ses coutumes (A. Hérissey, 1856), by Charles de Beaurepaire (page images at HathiTrust)
• Proposed French customs law : case of the British merchants and of the British ship-owners, trading with France, submitted to Lord Strangford (Published at the "Librairie Étrangère, Francaise, Anglaise, et Américaine," no 55, Rue Neuve St.-Augustin, 1854), by Percy Clinton Sydney Smythe Strangford (page images at HathiTrust)
• Institutes coutumières (Videcoq, 1846), by Antoine Loisel, M. Dupin, and Édouard Laboulaye (page images at HathiTrust)
• Les proverbes, dictons et maximes du droit rural traditionnel. (Amiens, 1858), by A. Bouthors (page images at HathiTrust)
• Le Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêques. (J. Lecoffre et cie, 1853), by Jules Morel, Jean-Marie Doney, Catholic Church. Pope (1846-1878 : Pius IX), and Catholic Church. Province of Reims (France). Council (1853) (page images at HathiTrust)
• Les loix des bâtiments, suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurésexperts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, &c. ([Paris?], 1766), by Antoine Babuty Desgodets and architect Goupy (page images at HathiTrust)
• Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France, et des provinces connues sous le nom des Gaules; exactement verifiées sur les originaux conservez au greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. (M. Brunet, 1724), by France, Gabriel Michel de La Rochemaillet, Jean-Marie Ricard, François Rageau, Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, and Charles A. Bourdot de Richebourg (page images at HathiTrust)
• Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matiéres qui y sont traitées; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume; une explication précise des dispositions y contenues; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiée des lois romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux de royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. (Chez Fournier;, 1761), by Tours (France), Pierre Jacquet, Charles Du Moulin, and Touraine (France) (page images at HathiTrust)
• Notes sur la coutume de Paris : indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, a l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les titres du retrait lignager et de la garde noble et bourgeoise (C.O. Beauchemin & Valois, 1864), by Thomas Kennedy Ramsay (page images at HathiTrust)
• Histoire du droit français : precédée d'une introduction sur le droit civil de Rome (Cosse, 1852), by Firmin Laferrière (page images at HathiTrust)
• Le Grand coustumier general : contenant toutes les coustumes generalles & particulieres du Royaume de France & des Gaulles: mesmement toutes celles qui ont esté redigees par les trois Estats, & homologuees, Corrigees & annotees de plusieurs decisions & arrests, diligemmét & fidellement par Messire Charles Du Molin. (Par Iaques du Puys, 1567), by Charles Du Moulin (page images at HathiTrust)
• Das germanische Notherbrecht und seine Geschichte in den Coutumes. (H.W. Müller, 1900), by Josef Kohler (page images at HathiTrust; US access only)
• Les cateux dans les coutumes du nord de la France. (Paris, 1906), by Louis Lorgnier (page images at HathiTrust)
• La coutume doit-elle être reconnue comme source du droit civil français? : Rapport présenté à la première Sous-Commission de revision du code civil (Arthur Rousseau, editeur, 1905), by A. Esmein and Société d'études législatives (page images at HathiTrust)
• Les cateux dans les coutumes du nord de la France thèse pour le doctorat... (Libr. de la Société du receuil J.-B. Sirey, 1906), by Louis Lorgnier (page images at HathiTrust)
• Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes (Briday; [etc., etc.], 1880), by Henri Beaune (page images at HathiTrust)
• Droit coutumier français; la condition des personnes (Librairie Briday; [etc., etc.], 1882), by Henri Beaune (page images at HathiTrust)
• Précis de l'ancien droit coutumier français. (Cotillon, 1875), by Charles Giraud, Orléans (France), and Paris (France) (page images at HathiTrust)
• Introduction historique à l'étude du droit considéré dans les faits ou dans les mœurs : les usages, les institutions et les lois. (Marescq aîné, 1875), by J. Tissot (page images at HathiTrust)
• Coutumes generales de la ville et duché de Cambray, pays et conte' du Cambresis; avec une explication succincte de ce qu'elles contiennent fondée sur la theorie des loix, la pratique des coûtumes, les reglemens des ordonnances, & la decision des arrêts (Chez M. Mairesse, 1691), by Mathieu Pinault (page images at HathiTrust)
• Les pandectes françcaises, ou, Recueil complet de toutes les lois en vigueur, contenant les codes civil, criminel, de commerce, militaire, de marine, judiciaire, et les dispositions des autres lois, soit romaines, soit coutumières, soit édits, ordonnances ou déclarations, soit décrets, que ces codes laissent subsister; avec des observations formant un traité substantiel et succinct de chaque matière. (Les auteurs, 1803), by France, Pierre-Nicolas Riffé-Caubray, and J. B. de La Porte (page images at HathiTrust)
• Mémoire sur l'origine du droit coutumier en France et sur son état jusqu'au XIII siècle. (Imprimerie Royale, 1834), by Jean-Marie Pardessus (page images at HathiTrust)
• La coutume primitive dans un conte populaire (Librairie de la société de recueil général des lois & des arrêts, 1898), by A. Esmein (page images at HathiTrust)
• Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles ... (Librairie de la Société du recueil général des lois & des arrêts, 1906), by André Edmond Victor Giffard (page images at HathiTrust)
• De la rédaction des coutumes, et de son influence sur l'unité de notre législation civile ... (Imp. É. Puget, 1863), by Jean François Daniel Bimbenet (page images at HathiTrust)
• La communauté de biens conjugale dans l'ancien droit français (étude de droit coutumier) (A. Chevalier-Marescq & cie, 1903), by A. Typaldo-Bassia (page images at HathiTrust)
• Ordonnances de Metz. Année 1746 à 1747 (F. Antoine, 1747), by France (page images at HathiTrust)
• Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton, Vol. I (in French), by Thomas Littleton and David Hoüard (Gutenberg ebook)
• Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Vol. II (in French), by Thomas Littleton and David Hoüard (Gutenberg ebook)

More items available under broader and related terms at left.