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Hôtel Royal des Invalides (París)

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• Hôtel Royal des Invalides (París) -- Obras anteriores a 1800

• Règlement provisoire sur quelques objets concernant le service des infirmeries de l'Hôtel Royal des Invalides, du 18 Novembre 1766 (de l'Imprimerie Royale, 1766), by Hôtel Royal des Invalides (París), Étienne-François Choiseul, and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, qui renvoient à la Grand Chambre du Parlement de Paris la connoissance des contestations nées & à naître au sujet des Biens, Revenus, Droits, Priviléges, Exemptions & Immunités appartenans à l'Hôtel Royal des Invalides : Données à Versailles le 24 Août 1777, Registrées en Parlement le 2 Septembre 1777. (chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement ... , 1777), by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI), Pierre-Guillaume Simon, and Rey de Francia Luis XVI (page images at HathiTrust)
• Edit du Roy, portant création de tresoriers generaux de l'Hostel Royal des Invalides : donné à Marly au mois de février 1701. (chez François Muguet ... , 1701), by Francia. Rey (1643-1715: Luis XIV), François Muguet, and Rey de Francia Luis XIV (page images at HathiTrust)
• Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que toutes les demandes qui pourront concerner les biens ou droits appartenans à l'Hôtel Royal des Invalides, ou à l'Hôtel de l'École Royale Militaire, seront formées par le ministère du Procureur général du Roi en la Commission, etc. : du 13 mars 1761, extrait des registres du Conseil d'État. (de l'imprimerie Royale , 1761), by Francia. Conseil d'État du Roi, Imprimerie Royale (París), and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, qui, autorisant l'aliénation de terreins appartenans à l'Hôtel royal des Invalides, prescrivent les formalités à remplir pour cette aliénation, & règlent les conditions auxquelles elle aura lieu : données à la Muette le 13 septembre 1782, registrées en Parlement le 20 décembre audit an. (de l'imprimerie Royale, 1783), by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI), Rey de Francia Luis XVI, and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)

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