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Highway law -- France -- Early works to 1800

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• Roads -- France -- Early works to 1800
• France -- Early works to 1800

• Traité de la construction des chemins, où il est parlé de ceux des Romains, & de ceux des modernes, suivant qu'on les pratique en France ... des paves des grands chemins, & de ceux des ruës dans les villes. La carte de l'ancienne Gaul, où les chemins des Romains sont tracez selon l'itineraire d'Antonin, qui marque les endroits où ils passoient en France. (A. Cailleau, 1721), by H. Gautier, Charles Irénée Castel de Saint-Pierre, Annibale Antonini, Nicolas Bergier, and Nicolas Bergier (page images at HathiTrust)

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• Servitudes de voirie. Études sur la législation et la jurisprudence concernant les charges établies dans un intérêt de voirie sur les proprietés privées bordant les rues et places, routes et chemins, voies de fer, cours d'eau navigables ou flottables. (Carillan-Goeury, et V. Dalmont, 1850), by L.-J.-D. Féraud-Giraud (page images at HathiTrust)
• Législation de la voirie et du roulage (H. Dunod et E. Pinat, 1910), by Louis Pierre Alcibiade Pourcelle Courcelle and F. Brunsvick (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité des chemins de toutes espèces, comprenant les grandes routes, chemins de halage, chemins vicinaux et particuliers, arbres et fossés qui les bordent, les rues et places publiques .. (Chez l'auteur, 1824), by F. X. P. Garnier (page images at HathiTrust)
• Les chemins vicinaux (Direction des publications administratives et Bibliothèque municipale et rurale, 1922), by Gaston Monsarrat (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité des voies rurales publiques et privées et servitudes rurales de passage (Larose et Forcel;, 1894), by L.-J.-D. Féraud-Giraud and France (page images at HathiTrust)
• Les chemins ruraux publics et privés (Direction des publications administratives et Bibliothèque municipale et rurale, 1927), by Gaston Monsarrat and France (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité de la construction des chemins, où il est parlé de ceux des Romains, & de ceux des modernes, suivant qu'on les pratique en France ... des paves des grands chemins, & de ceux des ruës dans les villes. La carte de l'ancienne Gaul, où les chemins des Romains sont tracez selon l'itineraire d'Antonin, qui marque les endroits où ils passoient en France. (A. Cailleau, 1721), by H. Gautier, Charles Irénée Castel de Saint-Pierre, Annibale Antonini, Nicolas Bergier, and Nicolas Bergier (page images at HathiTrust)
• Traité du domaine public; ou, De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public (V. Lagier, 1843), by M. Proudhon, Victor Dumay, and France (page images at HathiTrust)
• Commentaire de la Loi sur les Chemins vicinaux. (Dijon, 1844), by Victor Dumay (page images at HathiTrust)
• Achèvement des chemins vicinaux (Impr. impériale, 1868), by France, M. Pinard, and Napoleon III (page images at HathiTrust)
• Traité de la voirie ... extrait mis à jour et augmenté du Repertoire de police (Berger-Levrault, 1900), by Louis Courcelle (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité des voies rurales, publiques et privées et servitudes rurales de passage enclaves (Marchal et Billard, 1896), by L.-J.-D. Féraud-Giraud (page images at HathiTrust)
• Dictionnaire des constructions. (Marchal, Billard, 1886), by L. Perrin, Ambroise Marie Modeste Rendu, and Ambroise Rendu (page images at HathiTrust)
• Droit romain: Les obligations littérales. Droit français: De la condition des propriétés riveraines des grandes routes ... (Imprimerie L. Delaroche et cie, 1891), by Paul Rochex (page images at HathiTrust)

• La corvée sous l'ancien régime : discours de réception ([publisher not identified], 1911), by Edmond Lesaing, Th. Ducrocq, and Jean Virey (page images at HathiTrust)

• La dîme, la corvée et le joug (V. Palmé, 1882), by Charles Buet (page images at HathiTrust)

• Traité de la construction des chemins, où il est parlé de ceux des Romains, & de ceux des modernes, suivant qu'on les pratique en France ... des paves des grands chemins, & de ceux des ruës dans les villes. La carte de l'ancienne Gaul, où les chemins des Romains sont tracez selon l'itineraire d'Antonin, qui marque les endroits où ils passoient en France. (A. Cailleau, 1721), by H. Gautier, Charles Irénée Castel de Saint-Pierre, Annibale Antonini, Nicolas Bergier, and Nicolas Bergier (page images at HathiTrust)

• Proposals humbly offered to the consideration of the honourable the knights, citizens and burgesses, in Parliament assembled, for the raising of six millions of pounds sterling, for the carrying on the war against France with vigor. ([London? : s.n., 1696]) (HTML at EEBO TCP)

• Voyage de Trazegnies à Rome (1793) (page images at HathiTrust)

• Discours des choses advenues en Lorraine, depuis le decez du duc Nicolas, jusques à celuy du duc René ... (impr. de P. Houjon, 1628), by Nicolas Remy and P. Houjon (page images at HathiTrust)

• La police de l'aulmosne de Lyon. ([Lyon] : Imprimé chez Seb. Gryphivs, 1539., 1539), by Aumosne générale de Lyon (France) and Sebastianus Gryphius (page images at HathiTrust)

• Le chemin abregé. Or, A compendious method for the attaining of sciences in a short time Together with the statutes of the Academy founded by the Cardinall of Richelieu. Englished by R.G. Gent. (London : printed for Humphrey Moseley, at the Princes Armes in St Pauls Church-yard, 1654), by Robert Gentili (HTML at EEBO TCP)

• Réponses de L.M. Révellière-Lṕeaux, aux dénonciations portées au Corps législatif contre lui et ses anciens collègues. (De l'Imprimerie de H.J. Jansen ..., 1799), by Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux (page images at HathiTrust)
• Memoire pour les recteur, doyen, professeurs & docteurs de la Faculté de Médecine de Perpignan. Contre le Sieur Carcassone, chirurgien Barbier de la même Ville. (de l'Imprimerie de Knapen ..., 1768), by Carcassone, Knapen, Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid), and Université de Perpignan. Faculté de Médecine (page images at HathiTrust)
• Memoire pour le Sieur Loriot, méchanicien ... contre Monsieur Paris Duverney ...; le Sieur Laurent, & quelques autres des intéressés à l'exploitation del mines du Pontpéan (De l'Imprimerie de Michel Lambert ..., 1760), by Joseph Paris-Duverney, Loriot, Michel Lambert, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Addition au memoire signifié, pour le sieur Danycan de l'Epine ... contre Paris Duverney ... (de l'Imprimerie de Prault pere ..., 1760), by Noël Helene François Danycan, Prault, Joseph Paris-Duverney, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• A Nosseigneurs les commissaires du conseil, députez pour juger ... les contestations que se cont ci-devant élevées entre les sieurs Guerin & la Jutais ... (De l'Imprimerie de la Veuve Merge ...., 1744), by Etienne Guerin, Pierre Mergé, and Brodin de La Jutais (page images at HathiTrust)
• Memoire sur le délibéré, pour Alexis René Mesnie, libraire imprimeur ... contre le Sr Viry le Cocq ... Le Sr. Viot ... et Me René Guerry ... (chez Mesnier..., 1753), by Alexis René Mesnier, Mesnier, René Guerry, Viot, Viryne Le Cocq, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Précis pour le sieur de Chenu ... intimé, contre le sieur Babelin ... appelant, et le sieur Bouchaud ... (De l'imprimerie de Chardon..., 1779), by Chenu, Bouchaud, Babelin, and Chardon (page images at HathiTrust)
• Mémoire pour servir de réponse aux imputations hazardées contre le sieur Daran, ecuyer ... dans le mémoire publié par le sieur Floquet ... (De l'imprimerie de Quillau..., 1764), by Jacques Daran, François-Augustin Quillau, and Flouquet (page images at HathiTrust)
• Mémoire pour le sieur Andelle ... & le Créancierns d'Onfroy ... contre Daran, chirurgien du Roi, demandeur ... (De l'imprimerie de Le Breton ..., 1765), by Jacques Daran, Le Bretton, Onfroy, and Andelle (page images at HathiTrust)
• A Nosseigneurs de Parlement ... supplie ... Jean-André Floquet ... disant, que le 17 août 1763 il a présenté à la Cour une Iere. requête en demande contre le sieur Jacques Daran ... (chez P. G. Simon ...., 1765), by Jean-André Floquet, Pierre-Guillaume Simon, and Jacques Daran (page images at HathiTrust)
• Memoire sur les motifs qui ont déterminé le sieur Daran, ecuyer, l'un des chirurgiens de Sa Majesté, servant par quartier, à entrer dans l'entreprise du canal de Provence, & sur la prochaine reprise des travaux de ce canal. (de l'Imprimerie de Gueffier ...., 1773), by Jacques Daran and Pierre-François Gueffier (page images at HathiTrust)
• Discussion sommaire sur délibéré pour le Sieur Leroy de la Faudignere, ... son fils, & ... sa fille, accusateurs. En response aux deux Mémoires du sieur Billeheu, secrétaire du Roy, & ... son epouse, accusés ... (de l'Imprimerie de Valleyre l'ainé ..., 1749), by François Leroy de La Faudignere, Jean Baptiste Paul Valleyre, and Billeheu (page images at HathiTrust)
• Au Roy, et a nosseigneurs de son Conseil ... François Leroy de la Faudignere, François-Jacques-Michel Leroy, son fils & ... Marie-Anne-Françoise Leroy sa fille remontrent ... qu'ils ne peuvent se dispenser de demander la cassation d'un Arrêt surpris à la religion de la Chambre ...du Parlement de Paris ... (de l'Imprimerie de Valleyre l'ainé ..., 1770), by François Leroy de La Faudignere, Jean Baptiste Paul Valleyre, Marie-Anne-Françoise Leroy La Faudignere, and François-Jacques-Michel Leroy La Faudignere (page images at HathiTrust)
• Mémoire pour le Marquis de Lupé ... appellant de l'Ordonnance rendue par M. le Lieutenant Civil de Châtelet de Paris ... (de l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1769), by Marquis de Lupé and Louis Cellot (page images at HathiTrust)
• Mémoire a consulter, pour Jean-Marie Rouquet ... Contre le Maquis de Lupé ... (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1769), by Jean-Marie Rouquet, Louis Cellot, Marquis de Lupé, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Second mémoire pour Jean-Marie Rouquet & Marie-Anne Bignaux sa femme contre le Maquis de Lupé ... (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1770), by Jean-Marie Rouquet, Louis Cellot, Marquis de Lupé, and Marie-Anne Bignaux (page images at HathiTrust)
• Arrest de la Cour du Parlement, du 7 septembre 1769. (De l'Imprimerie de Prault ..., 1769), by Francia. Parlement de Paris and Prault (page images at HathiTrust)
• Réponse pour le comte de La Tour-du-Roch contre le marquis de Lupé (De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1770), by La Tour-du-Roch, Louis Cellot, and Marquis de Lupé (page images at HathiTrust)
• Réponse pour le Marquis de Lupé ... a l'imprimé de Comte de La Tour-du-Roch, son beau-pere ... (chez G. P. Simon ..., 1770), by Marquis de Lupé and Pierre-Guillaume Simon (page images at HathiTrust)
• Mémoire pour Jean-Louis de Poilly, prétendu religieux cordelier, intimé, contre Charles Dulieu, marchand à Paris, tuteur des enfants mineurs du sieur Douceur et de feue dame Anne de Poilly, sa femme... (de l'Imprimerie de P. Prault..., 1744), by Jean-Louis de Poilly and Pierre Prault (page images at HathiTrust)
• Mémoire signifié pour Jean-Louis de Poilly, cordelier ... en réclamation contre ses voeux, plaignant & accusateur contre Fraçois le Roux ... accusé... (de l'Imprimerie de Pierre Prault..., 1745), by Jean-Louis de Poilly, Pierre Prault, and François Le Roux (page images at HathiTrust)
• Mémoire signifié pour Fraçois le Roux contre le frere Poilly, cordelier ... en réclamation contre ses voeux ... (chez Le Breton .., 1745), by François Le Roux, Le Breton, Jean-Louis de Poilly, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Précis pour le sieur l'Esguillette, marchand epicier, appellant contre les jurés en charge de la communauté des limonadiers de Paris ... (de l'imprimerie de Chardon ..., 1769), by Jacques Chardon and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• De par le Roi, monsieur le prévot de Paris, et monsieur le lieutenant général de police au chatelet de Paris ... Contre Jean Arnaud, marchand de vins ... (de l'imprimerie de Vincent, 1772), by Vincent, Arnaud, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Au Roy et a nosseigneurs de son Conseil ... Louise de la Peyronie ... unique héritiere du sieur de la Peyronie ..., remontrent ... qu'elle s'est pourvûe en cassation contre un arrêt du Parlement de Paris du 8 juillet 1748 ... (de l'Imprimerie de la veuve Mergé ..., 1749), by Louise de La Peyronie, Pierre Mergé, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Extrait des registres du Conseil d'État-Privé du Roy, qui déboute la dame issert de sa demande en cassation. Du 13 octobre 1749 : sur la requête presentée au Roy en son Conseil par Louise de la Peyronie ... (de l'imprimerie de Delaguette ..., 1750), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Louise de La Peyronie, Rey de Francia Luis XV, François Delaguette, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest de la Cour du Parlement qui condamne Louis Lery, étudiant en chirurgie, à être pendu & étranglé jusqu'à ce que mort ... pour vol avec effraction. (chez P.G. Simon ..., 1780), by Francia. Parlement de Paris and Pierre Guillame Simon (page images at HathiTrust)
• Arrest notable du Parlement de Rouen qui condamme par corps Abel Le Creps, Marchand Epicier à Caen, 1º En six cents livres d'intérêts [et] aux dépens envers le sieur Signard fils, [et] à reconnoître, audience séante de la Jurisdiction consulaire dudit lieu, que sanz prétexte, faussement [et] calomnieusement il a imputé audit sieur Signard fils d'avoirs prix deux piéces d'huile dudit le Creps, en sa garde à la ville de Cherbourg ... (s.n., 1762), by Lernault, Rondel, Signard, Abel Le Creps, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)

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