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Land tenure -- France -- Alsace

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• Les constitutions des campagnes de l'Alsace au moyen âge : recueil de documents inédits publiés par m. l'abbe Hanauer. (Durand, 1864), by Charles Auguste Hanauer (page images at HathiTrust)
• Les seigneurs, les paysans et la propriété rurale en Alsace au moyen âge (Berger-Levrault, 1897), by Charles Schmidt (page images at HathiTrust)
• Die bäuerlichen verhältnisse im Elsass durch schilderung dreier dörfer (K.J. Trübner, 1886), by August Hertzog (page images at HathiTrust)

• Die Allmenden im Bezirk Unter-Elsass : eine sozial-wirtschaftliche Studie. ([publisher not identified], 1914), by August Herrmann (page images at HathiTrust; US access only)

• Les constitutions des campagnes de l'Alsace au moyen âge : recueil de documents inédits publiés par m. l'abbe Hanauer. (Durand, 1864), by Charles Auguste Hanauer (page images at HathiTrust)

• Les constitutions des campagnes de l'Alsace au moyen âge : recueil de documents inédits publiés par m. l'abbe Hanauer. (Durand, 1864), by Charles Auguste Hanauer (page images at HathiTrust)

Items below (if any) are from related and broader terms.

• Archives du Cogner. (H. Champion [etc.], 1903), by Louis J. Denis, Julien Chappée, and France. Saint-Sauveur Villeloin-Coulangé (page images at HathiTrust; US access only)
• Dictionnaire des fiefs, seigneuries, châtellenies, etc. de l'ancienne France, contenant: les noms des terres et ceux des familles qui les ont possédées, leur situation provinciale, les dates de possession, de transmission ou d'érection en terres titrées, etc., etc. (E. Dentu, 1862), by H. Gourdon de Genouillac (page images at HathiTrust)
• Krestʹi͡anskīĭ vopros vo Frant͡sīi (s.n., 1906), by S. An-Ski (page images at HathiTrust; US access only)
• La propriété rurale en France. (A. Colin, 1902), by Victor Benigne Flour de Saint Genis (page images at HathiTrust; US access only)
• Études économiques et statistiques sur la propriété foncière; le morcellement (Guillaumin & cie., 1885), by Alfred de Foville (page images at HathiTrust)
• Essai sur l'administration des terres. (Chez Jean-Thomas Hérissant, 1759), by François Quesnay (page images at HathiTrust)
• Commentaire sur le fait des aydes; abregé methodique dont on peut tirer un éclaircissement solide pour regir & administrer avec succés la ferme generale des aydes. Ouvrage utile & necessaire à tous les fermiers, soûfermiers, employez & à tous les redevables des droits de la ferme des aydes. (C. & J. Saugrain, 1712), by Jean Henry Dubois (page images at HathiTrust)
• Les paysans et la question paysanne en France dans le dernier quart du XVIIIe siècle (V. Giard & E. Brière, 1899), by N. I. Kareev and C. W. Woynarowska (page images at HathiTrust; US access only)
• Une solution du problème agraire. La terre à la famille paysanne. (Payot & cie, 1919), by Pierre Caziot (page images at HathiTrust; US access only)
• Droit et coutumes des populations rurales de la France en matière successorale (L. Larose, 1901), by Alexander von Brandt and Eugene Regnier (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité politique et économique des communes: ou, Observations sur l'agriculture, sur l'origine la destination & l'état actuel des biens communs, & sur les moyens d'en tirer les secours les plus puissants & les plus durables pour les communautés qui les possédent, & pour l'état. (Chez Desaint, 1770), by Jean-François de Barandiéry-Montmayeur Essuile (page images at HathiTrust)
• Le partage des biens communaux. Documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 (Imprimerie nationale, 1908), by Georges Bourgin, F.-A. Aulard, France. Convention nationale, France. Assemblée nationale législative, and Archives nationales (France) (page images at HathiTrust; US access only)
• Étude sur l'histoire des alleux en France avec une carte des pays allodiaux (L. Larose et Forcel, 1888), by Emile Chénon (page images at HathiTrust)
• Mémoires pour servir à l'histoire des propriétés territoriales dans le département de Vaucluse, et principalement dans la ville et le territoire d'Avignon. Suivis de l'examen de quatre questions sur les rentes foncières. (Xhrouet; [etc., etc.], 1808), by Agricole Joseph François Xavier Pierre Esprit Simon Paul Antoine Fortia d'Urban (page images at HathiTrust)
• Les droits féodaux; instruction, recueil de textes et notes. (Impr. nationale, 1924), by France. Commission d'histoire économique et sociale de la Révolution française (page images at HathiTrust; US access only)
• Fermes de Brie : des droits et des devoirs respectifs des propriétaires et des fermiers. (Emmanuel Gevin, 1924), by P. Parmantier (page images at HathiTrust; US access only)
• Morcellisme. (V. Giard & E. Brière, 1905), by Camille Sabatier (page images at HathiTrust; US access only)
• Droit romain, la propriété dans les provinces. Droit français, la propriété des colons en Algérie... (A. Durand et Pedone-Lauriel, 1894), by A. Bleu (page images at HathiTrust)
• Polyptique de l'abbaye de Saint-Germain des Prés (Champion, 1886), by Abbot Irminon and Auguste Longnon (page images at HathiTrust)
• Les démembrements de la propriété foncière en France avant et aprés la révolution. (Tenin, 1923), by Emile Chénon (page images at HathiTrust; US access only)
• Études d'économie politique sur la propriété territoriale (Joubert, 1843), by Gustave Du Puynode (page images at HathiTrust)
• Cartulaire de Saint-Vincent de Macon, connu sous le nom de Livre enchainé (Impr. d'É. Protat, 1864), by Mâcon (France). Saint-Vincent (Cathedral), Th Chavot, and Camille Ragut (page images at HathiTrust)
• La propriété rurale; morcellement et remembrement ... (Baillière, 1914), by Georges Hottenger (page images at HathiTrust; US access only)
• Les communautés de laboureurs dans l'ancien droit (E. Nourry, 1902), by Marcel Nicolle (page images at HathiTrust; US access only)
• Mémoire pour le Clergé de France, dans l'affaire des foi et hommages, et réponses de l'Inspecteur du Domaine. (Amsterdam, 1785), by Jean de Dieu-Raymond de Boisgelin de Cucé, France. Inspecteur du domaine, Catholic Church. Assemblée générale du clergé de France, and Catholic Church in France. Agents généraux du clergé (page images at HathiTrust)
• Die befreiung der leibeigenen (mainmortables) in Savoyen, der Schweiz und Lothringen. (K.J. Trübner, 1897), by Paul Darmstädter (page images at HathiTrust)
• Droit romain histoire de la propriété prétorienne à Rome; histoire du droit du franc-aleu ... (Impr. Illy-Brun, 1888), by Pierre Lanéry d'Arc (page images at HathiTrust)
• Der Teilbau in Frankreich. (G. Fischer, 1907), by A. Hermes (page images at HathiTrust; US access only)
• Les communaux et le domaine rural à l'epoque franque, réponse à M. Fustel de Coulanges. (F. Pichon, 1890), by E. Glasson (page images at HathiTrust)
• Le remembrement de la propriété rurale. (J.-B. Baillière, 1918), by Claude Chauveau (page images at HathiTrust; US access only)
• Polyptyque de l'abbé Irminon : ou, Dénombrement des manses, des serfs et des revenus de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés sous le règne de Charlemagne, publié d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi,avec des prolégomènes pour servir à l'histoire de la condition des personnes et des terres depuis les invasions des barbares jusqu'à l'institution des communes (Imprimerie royale, 1844), by abbot Irminon and Benjamin Edme Charles Guérard (page images at HathiTrust)
• De l'influence des divers modes de location sur le produit des terres en France (Impr. de F. Malteste et ce, 1844), by Louis Napoléon Lætitia Charles de Ladoucette (page images at HathiTrust)
• Archives du Cogner. sér.E: Titres féodeaux (Paris, 1905), by Société des archives historiques du Maine (page images at HathiTrust; US access only)
• Archives du Cogner. sér.H: Ordres religieux (Paris, 1903), by Société des archives historiques du Maine and France. Saint-Sauveur Villeloin-Coulangé (page images at HathiTrust; US access only)
• Projet de Code rural. (Impr. impériale, 1808), by France and France. Commission pour préparer un projet de code rural (page images at HathiTrust)
• Polyptyque de l'abbé Irminon; ou, Dénombrement des manses, des serfs et des revenus de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés sous le règne de Charlemagne, publié d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi, avec des prolégomènes pour servir à l'histoire de la condition des personnes et des terres depuis les invasions des barbares jusqu'à l'institution des communes (Imprimerie royale, 1844), by abbot Irminon and Benjamin Edme Charles Guérard (page images at HathiTrust)
• Grande ou petite propriété? Histoire des doctrines en France sur la répartition du sol et la transformation industrielle de l'agriculture. (G. Firmin, Montane et Sicardi, 1902), by Michel Augé-Laribé (page images at HathiTrust; US access only)
• La condition de la propriété dans le nord de la France. Le droit de marché. (E. Thorin, 1892), by Joseph Jean Lefort (page images at HathiTrust)
• Le droit de marché (coûtume des environs de Péronne) : recherches sur son origine (Loyson ;, 1906), by C. Boulanger (page images at HathiTrust; US access only)
• Ocherk istorīi frant︠s︡uzskikh krestʹi︠a︡n : s drevni︠e︡ĭshikh vremen do 1789 goda (Vi︠e︡ tip. K. Kovalevskago, 1881), by N. I. Kareev (page images at HathiTrust)
• La loi Ribot du avril 1908 et la petite proprie te rurale ... (Y. Cadoret, imprimeur, 1910), by Raymond Mauriac (page images at HathiTrust; US access only)
• Polyptyque de l'abbaye de Saint Germain des Prés rédigé au temps l'abbé Irminon (Champion, 1895), by Abbot Irminon (page images at HathiTrust)
• La mainmorte, le pouvoir, l'opinion de 1749 a 1901 (Librairie de la Société de Recueil Général des Lois et des Arrets, 1903), by Félix Garcin (page images at HathiTrust; US access only)
• Cobden on the land question: a plea for small holdings. (Cassell and Company, Limited, 1907), by Richard Cobden and England) Cobden Club (London (page images at HathiTrust)
• Du partage des biens communaux entre habitants et de leurs modes de jouissanoe. (1898), by Jacques Helbronner (page images at HathiTrust)
• Du rétablissement des rentes foncières, mélangées de féodalité, abolies sans indemnité par les lois des 6 juillet et 25 aout 1792, et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil-d'état sur ces lois. (Le Normant, 1814), by Henri Jean Baptiste Dard (page images at HathiTrust)
• États détaillés des liquidations faites par la Commission d'indemnité ... en exécution de la loi du 27 avril 1825. (De l'Imprimerie royale, 1827), by France. Commission d'indemnité (page images at HathiTrust)
• Études économiques et statistiques sur la propriété foncière. (Guillaumin & cie., 1885), by Alfred de Foville (page images at HathiTrust)
• ... Les paysans du Nord pendant la révolution française (F. Rieder & cie; [etc., etc.], 1924), by Georges Lefebvre (page images at HathiTrust; US access only)
• Archives du Cogner (J. Chappée - Le Mans) : Fonds de Caix (Champion ; Le Mans :, 1928), by Émile Louis Chambois and Julien Chappée (page images at HathiTrust; US access only)

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