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Legislation -- France -- Early works to 1800

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• Sentence de Police : qui ordonne à tous proprietaires de maisons de la Ville & Fauxbourgs de Paris ... : extrait des registres du Greffe de l'Audience de la Chambre de Police du Châtelet de Paris, du vendredy quatre juin mil sept cens trente-quatre. (de l'Imprimerie de P. J. Mariette, imprimeur de la Police, 1734), by Francia. Châtelet de Paris and Pierre Jean Mariette (page images at HathiTrust)
• Arrêt du Conseil d'État du Roi, du 27 Février 1783 : extrait des registres du Conseil d'État. (de l'Imprimerie Royale , 1783), by Francia. Conseil d'État du Roi, Louis-Bénigne-François Bretier, and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, portant reglement pour la police des prisons : Données à Versailles, le 6 Février 1753. (chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, 1753), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Pierre-Guillaume Simon, and Rey de Francia 1710-1774 Luis XV (page images at HathiTrust)
• Ordonnance du Roi, contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûrreté & la police des prisioners renfermés dans la maison de bicêtre : du 17 Avril 1778 : de par le roi. (de l'Imprimerie Royale, 1778), by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI), Rey de Francia Luis XVI, and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, portant privilege exclusif de faire dans l'étendue du Royaume, par le moyen du ventilateur des fosses, puits & puisards ... : données à Versailles le 10 Avril 1779, registrées en Parlement le 11 Mai 1779. (de l'Imprimerie de Gueffier ... , 1779), by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI), Gueffier, and Rey de Francia Luis XVI (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, portant privilege exclusif de faire dans l'étendue du Royaume, par le moyen du ventilateur des fosses, puits & puisards ... : données à Versailles le 10 Avril 1779, registrées en Parlement le onze Mai 1779. (chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlament ... , 1779), by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI), P.G. Simon, and Rey de Francia Luis XVI (page images at HathiTrust)

• Réglement pour les malades et convalescens de l'Hôtel-Dieu Saint-Eloy de Montpellier : arrêté et approuvé par la délibération du Bureau du 12 février 1785, pour être seul en vigueur à l'avenir. (de l'Imprimerie de Jean-François Picot ..., 1785), by Hôtel-Dieu Saint-Eloy de Montpellier and Jean-François Picot (page images at HathiTrust)

• Lettre a M. Ch***, doyen de la Faculté de Médecine de Paris : au sujet d'un décret du 26 juin, sur la nécessité des saignées réitérées (suivie du texte décret) (s.n., 1756), by Jacques Barbeu Du Bourg and Jean-Baptiste-Louis Chomel (page images at HathiTrust)
• Ordonnance de Police : concernant les Vuidangeurs : du vendredy trente-uniéme May 1726. (de l'Imprimerie de P. J. Mariette, imprimeur de la Police, 1726), by Pierre Jean Mariette and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Charles Regnaud, gagne-deniers & fossoyeur, au carcan, à la marque & aux galeres pour trois ans, pour avoir spolié les cadavres, & en avoir volê les suairest : extrait des registres du Parlament : du 20 Septembre 1752. (chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlament ... , 1752), by Francia. Parlement de Paris, Pierre-Guillaume Simon, and Francia. Rey (1715-1774: Luis XV) (page images at HathiTrust)
• Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Jean Lassimone dit Marechal, à être attaché au carcan dans la place publique de la ville de Gannat, &y demeurer un jour de marché, pendant deux heures, ayant écriteaux devant & derriere, portant ces mots : pour avoir enlevé des bieres dans un cimetiere : extrait des registres du Parlement : Du vingt-quatre Février mil sept cent quatre-vingt-un. (chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlament ..., 1781), by Francia. Parlement de Paris, Pierre-Guillaume Simon, and Francia. Rey (1715-1774: Luis XV) (page images at HathiTrust)

• Arrest du Conseil d'Etat du Roy, au sujet des contestations qui se sont formées entre les médecins et les chirurgiens de Paris, du 12 avril 1749 : extrait des registres du Conseil d'État. (s.n.], 1749), by Francia. Conseil d'État du Roi and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Compliment de felicitation a messieurs les doyen et docteurs-regens de la Faculte de Medecine en l'Universite de Paris ... (de l'imprimerie de M. Quillau, in the 1740s), by Quillau (page images at HathiTrust)

• Requête au roy, pour les doyen & docteurs-régens de la faculté de médecine en l'université de Paris. Contre le premier chirurgien de roy, & contre les prevôts & communauté des chirurgiens Jurés de Paris. Servant de réponse aux derniéres Représentations que le sieur Pichaut de La Martiniere & les chirurgiens ont faites à sa majesté, pour lui demander la cassation des arrêts du Parlament de 1551 & 1743 ... (De l'Imprimerie de G. F. Quillau ..., 1748), by Université de Paris. Faculté de Médecine, Gabriel-François Quillau, Bontoux, Jean Baptiste Thomas Martinenq, and Germain Pichaut de La Martinière (page images at HathiTrust)
• Statuts et règlemens généraux pour les communautés de chirurgie des provinces : donnés à Marly le 24 fév. 1730 ... (chez P. Fr. Didot lejeune ..., 1765), by Communautés des Chirurgiens des Provinces, Pierre Alexander Le Prieur, Pierre François Didot, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Declaration du Roy, concernant la communauté des maîtres chirurgiens de la ville de Paris : donnée à Versailles le 23 Avril 1743 ... (chez Pierre Prault ..., 1743), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Pierre Prault, Rey de Francia Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Extrait des Registres du Conseil d'Estat Veu par le Roy, étant en son Conseil, le mémoire présenté par le Sr Francóis de la Peyronie ... que les chirurgiens de Paris avoiente toujours demandé ... la derniere leur sut accordée par le seu Roy au mois de Janvier 1644 ... (de l'imprimerie de Charles Osmont ..., 1743), by Francia. Conseil d'État du Roi, Charles Osmont, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, qui confirment l'acquisition faite de divers bâtimens, en faveur du collége [et] de l'Académie royale de Chirurgie : données à Versailles le 24 novembre 1769, registrées en Parlement ... (de l'Imprimerie Royale, 1769), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid), and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Lettres-patentes du Roi, concernant les chirurgiens des duchés de Lorraine et de Bar : données à Versailles le vingt-neuf juin mil sept cent soixante-dix [29 juin 1770] (chez Nicolas Charlot ..., 1770), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Nicolas Charlot, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Observations sur l'écrit intitulé : "Réflexions sur la déclaration du roi du 23 avril 1743. Concernant la communauté des chirurgiens de la ville de Paris." ([s.n.], 1743), by Rey de Francia Luis XV and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest du Conseil d'Etat du Roy, au sujet des contestations qui se sont formées entre les médecins et les chirurgiens de Paris, du 12 avril 1749 : extrait des registres du Conseil d'État. (s.n.], 1749), by Francia. Conseil d'État du Roi and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest du Conseil d'État du Roi, et lettres patentes sur icelui, qui ordonnent que les Maîtres en l'art [et] science de la chirurgie du royaume qui exerceront purement et simplement leur profession, jouiront ... des honneurs ... dont jouissent les autres notables bourgeois ... : données à Compiegne le 10 août 1756, enregistrées au Parlement le 7 septembre ... (de l'imprimerie de la veuve Delaguette ..., 1756), by Francia. Conseil d'État du Roi, François Delaguette, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant règlement pour le Collége de Chirurgie de Paris : données à Versailles au mois de mai 1768, registrées en Parlement le 1o du même mois. (de l'Imprimerie Royale, 1768), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid), and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi prêtera serment à l'avenir entre les mains de S. M. et recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire et de quartier de la famille royale et du premier prince du sang ... : donnée à Versailles le 19 juin 1770, registrée en Parlement et Chambre des Comptes (de l'Imprimerie Royale, 1770), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid), and Imprimerie Royale (París) (page images at HathiTrust)
• Déclaration du Roi, concernant les études [et] exercices des éleves en chirurgie : donnée à Versailles le douzieme jour d'avril 1772, registrée en Parlement le 8 mai 1772. (chez P.G. Simon ..., 1772), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Pierre-Guillaume Simon, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• A Versailles le premier Octobre 1756. Je vous envoye, messieurs une Copie collationnée d'un nouveau Réglement qui fait depuis long-temps l'objet de mes voeux pour la Chirurgie. ... (s.n., 1756) (page images at HathiTrust)
• Statuts des Maîtres en Chirurgie de Paris. (de l'Imprimerie de P. Al. Le Prieur ..., 1765), by Collége de Chirurgie de Paris, Pierre-Alexandre Le Prieur, and Francia. Rey (1643-1715: Luis XIV) (page images at HathiTrust)
• Recueil de pieces et memoires pour les maitres en l'art & science de chirugie contre la Faculte de Medecine, concernant la declaration du roi du 23 avril 1743. (chez Delaguette ..., 1750), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Pierre-Méri Delaguette, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Declaration du roy, concernant la communaute des Mes. Chirurgiens de la ville de Paris. Donnee a Versailles le 23 avril 1743. (chez Pierre-Guillaume Simon, 1743), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), Pierre-Guillaume Simon, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Etat des contestations entre la Faculté de médecine en l'Université de Paris, ... et la communauté des maîtres-chirurgiens-jurés de la ville de Paris, & M. La Peyronie, premier chirurgien du Roi, agissans comme s'ils étoient chargés de la procuration de toutes les autres communautés de chirurgiens & jurandes du royaume (De l'imprimerie de Quillau ..., 1747), by Jean Astruc, Gabriel-François Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Requête au roy, pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre le premier chirurgien du roy, & contre les Prevôts & Communauté des Chirurgiens-Jurés de Paris. Sur le faux des Articles, que les Chirugiens qualifient de Statuts de leur Communauté. Avec le Mémoire & la Consultation sur le faux. (de l'Imprimerie de Quillau ..., 1747), by Université de Paris. Faculté de Médecine, Gabriel-François Quillau, Jean Baptiste Thomas Martinenq, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Troisieme memoire pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre le sieur Pichaut de la Martiniere, premier chirurgien du roy, & les prevôts & Communauté des maîtres chirurgiens-jurés de Paris. Pour servir de replique au Mémoire des Chirurgiens, contenant deux cens soixante & quatre pages. (de l'Imprimerie de G. F. Quillau ..., 1748), by Université de Paris. Faculté de Médecine, Gabriel-François Quillau, Jean Baptiste Thomas Martinenq, Germain Pichaut de La Martinière, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Observations sur l'écrit intitulé : "Réflexions sur la déclaration du roi du 23 avril 1743. Concernant la communauté des chirurgiens de la ville de Paris"; avec une replique aux reponses des medecins. ([s.n.], 1743), by Rey de Francia Luis XV and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Status, privileges et reglemens du College de Chirurgie de la ville de Paris. (chez Charles Osmont ..., 1743), by Charles Osmont (page images at HathiTrust)
• Au Roy. Le Sr. François la Peyronie, ecuyer, premier chirugien de Sa Majeste ... (de l'imprimerie de Charles Osmont ..., 1743), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), François de La Peyronie, Charles Osmont, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Extrait des registres du conseil d'estat. Veu par le Roy e'tant en son conseil, le memoire presente par le Sr. François la Peyronie, ecuyer, premier chirugien de Sa Majeste ... (de l'imprimerie de Charles Osmont ..., 1743), by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV), François de La Peyronie, Charles Osmont, Rey de Francia 1710-1774 Luis XV, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Memoire pour les Doyen et Docteurs-Régens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris, demandeurs; Contre les Prevôts et Communauté des Maîtres Chirurgiens Jurés, défendeurs; Et encore contre Jean Berdolin, Bonaventure Fournier, & autres aspirans en chirurgie, intervenans; Avec le sommaire, un extrait chronologique, les argumens, et l'Arrêt rendu en conséquence (de l'imprimerie de Quillau, imprimeur de la Faculté de Médecine de Paris ... , 1743), by Université de Paris. Faculté de Médecine, Quillau, Élie Col de Villars, Jean Berdolin, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Argumens en faveur de la Faculte de Medecine de Paris. ([s.n.], 1743), by Université de Paris. Faculté de Médecine and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest de la cour de parlament du 4 septembre 1743. ([s.n.], 1743), by Francia. Parlement de Paris (page images at HathiTrust)
• Discours dans lequel en prouve qu'il est necessaire au chirurgien d'etre lettre: prononce a l'ouverture des ecoles de chirurgie le 29 octobre 1743. (chez Charles Osmont ..., 1743), by Morand, Charles Osmont, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Des moyens de former de parfaits chirurgiens discours prononce publiquement ... le dimanche 22 decembre 1743 (de l'imprimerie de Quillau, 1743), by Laurent Ferret, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Requête au Roy, pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre le sieur de la Peyronnie, ecuyer, premier chirurgien du Roy, &contre la Communauté des chirurgiens-jurés de Paris, sur la question préliminaire, sçavoir, à qui la provision doit être ajugée durant le cours du procès, à l'occasion de deux chefs, l'un concernant les examens & receptions, tant des aspirans à l'art de chirurgie, que des sages-femmes; l'autre ayant pour objet la délivrance des cadavres nécessaires pour les dissections anatomiques, & opérations de chirurgie. (de l'imprimerie de Quillau, imprimeur de l'Université & Faculté de Médecine, 1744), by Université de Paris. Faculté de Médecine, François de La Peyronie, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Premier mémoire pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre le sieur François de la Peyronnie, ecuyer, premier chirurgien du Roy; & contre la communauté des maîtres chirurgiens-jurés de Paris, en réponse à leur mémoire inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743. (de l'imprimerie de Quillau, imprimeur de l'Université & Faculté de Médecine, 1744), by Université de Paris. Faculté de Médecine, François de La Peyronie, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Extrait des registres des jugemens & ordonnances de la jurisdiction consulaire de la police des arts & metiers de la ville de Lyon. (de l'imprimerie d'Ayme Delaroche..., 1745), by Aymé Delaroche (page images at HathiTrust)
• A messieurs les administrateurs de l'Hotel-Dieu et des autres hopitaux generaux de Paris (de l'imprimerie de Quillau ..., 1745), by Guillaume Joseph de L'Epine, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Second memoire pour les doyen & docteurs-regens de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre le sieur de La Peyronie, premier chirurgien du Roy, & les prévôts & Communauté des maîtres chirurgiens-jurés de Paris. (de l'imprimerie de Quillau, imprimeur de la Faculté de Médecine, 1745), by Université de Paris. Faculté de Médecine, François de La Peyronie, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• discours sur les moyens d'etablir une bonne intelligence entre les medecins et les chirurgiens ... le dimanche 16 janvier 1746 (de l'imprimerie de Quillau, 1746), by Michel Procope-Couteaux, Quillau, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Sommaire pour la Faculte de Medecine de Paris, contre les chirurgiens de la meme ville ... ([s.n.], 1748), by Université de Paris. Faculté de Médecine and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Arrest du parlament de Paris, qui ordonne l'execution des statuts de 1730 ... du 2 juillet 1749. ([s.n.], 1749), by Francia. Parlement de Paris (page images at HathiTrust)
• Oratio habita in scholis regiis chirurgorum. VII calendas octobris M.DCC.XLIX (Ex typis Delaguette ..., 1749), by Antoine Louis, François Delaguette, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)
• Oratio habita in scholis regiis chirurgorum. VII calendas octobris M.DCC.XLIX (Ex typis Delaguette ..., 1749), by Antoine Louis and François Delaguette (page images at HathiTrust)
• Compliment de felicitation a messieurs les doyen et docteurs-regens de la Faculte de Medecine en l'Universite de Paris ... (de l'imprimerie de M. Quillau, in the 1740s), by Quillau (page images at HathiTrust)

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