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Local government -- France

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Filed under: Local government -- France

Les officiers royaux des bailliages et sénéchaussées et les institutions monarchiques locales en France à la fin du moyen âge. (E. Bouillon, 1902), by Gustave Dupont-Ferrier (page images at HathiTrust)
Regionalism in France (The Century Co. for the Institute for Research in the Social Sciences, University of Virginia, 1931), by R. K. Gooch (page images at HathiTrust)
L'administration locale en France et en Angleterre. (Guillaumin & cie, 1872), by Paul Leroy-Beaulieu (page images at HathiTrust)
Le gouvernement local en France, et l'organisation du canton. (H. Didier, 1900), by Charles Bellangé (page images at HathiTrust)
La commune rurale au point de vue administratif et social. (Impr. Ve Sens et P. Savy, 1858), by Paul David (page images at HathiTrust)
Considérations sur l'autorité royale en France depuis la Restauration, et sur les administrations locales. (Ponthieu, 1825), by J. F. d' Aubuisson de Voisins (page images at HathiTrust)
La province sous l'ancien régime (Firmin-Didot et cie., 1894), by Albert Babeau (page images at HathiTrust)
Essai sur les prévots royaux du XIe au XIVe siècle. (Librairie de la Société du recueil général des lois & des arrêts, 1904), by Henri Cravier (page images at HathiTrust)
Cahier des pouvoirs & instructions du député de l'ordre de la noblesse des bailliages de Melun & Moret, remis à M. Freteau de Saint-Just, seigneur de Vaux-le-Penil, Conseiller de grand 'chambre au Parlement de Paris, élu député aux prochains Etats-généraux par l'ordre de la noblesse des bailliages de Melun & Moret le 20 mars 1789. ([Place of publication not identified], 1789), by Emmanuel-Marie-Michel-Philippe Fréteau de Saint-Just and France. États généraux (1789) (page images at HathiTrust)
Des administrations départementales électives et collectives: France, Belgique, Italie, 1790--an VIII. (Guillaumin, 1857), by Auguste Théodore Girardot (page images at HathiTrust)
La province ce qu'elle est, ce qu'elle doit être. (Pagnerre, 1861), by Elias Regnault (page images at HathiTrust)
Institutions municipales & provinciales comparées. Organisation locale en France et dans les autres pays de l'Europe; comparaison, influence des institutions locales sur les qualités politiques d'un peuple et sur le gouvernement parlementaire, réformes (F. Alcan [etc.], 1884), by H. de Ferron (page images at HathiTrust)
De l'organisation départementale; ou, Commentaire de la loi du 10 août 1871 sur l'organisation et les attributions des conseils généraux et des commissions départementales (Marescq ainé, 1873), by Jules Liégeois (page images at HathiTrust)
La commune considéré dans ses rapports avec la liberté. (Impr. Ladevèze, 1870), by G. Lesiour (page images at HathiTrust)
La province sous l'ancien régime. (Firmin-Didot et cie., 1894), by Albert Babeau (page images at HathiTrust)
Le canton dans l'organisation administrative française ... (Impr. V. Arsant, 1911), by Georges Frémiot (page images at HathiTrust)
L'idée de la décentralisation. 18. mille. (L'Action française, 1919), by Charles Maurras (page images at HathiTrust)
Les attributions des sous-préfets : l'acte public sur les matières ci-après sera soutenu (1902), by Albert Bluzet (page images at HathiTrust)
La commune belge et la comune française. (A. Rousseau, 1910), by René Collet (page images at HathiTrust)
Mémoire qui à obtenu le prix décerné par l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres, dans sa séance du 25 juillet 1834; sur la question proposée: "d'examiner quel était l'état des institutions provinciales et communales et des corporations des pays de l'ancienne France à l'avénement de Louis XI; quel était l'état des institutions du même ordre dans les pays réunis à la France sous le régne de ce prince, à l'époque de cette réunion; quelles modifications ces diverses institutions ont éprouvées pendant le règne du même prince." (Impr. de Béthune et Plon, 1835), by Just Paquet and Académie des inscriptions & belles-lettres (France) (page images at HathiTrust)
Les assemblées générales des communautés d'habitants en France du XIIIe siècle à la révolution (A. Rousseau, 1893), by Henry Babeau (page images at HathiTrust)
Des communes et de l'aristocratie (Ladvocat, 1829), by Amable-Guillaume-Prosper Brugière Barante (page images at HathiTrust)
Die gemeindegesetzgebung der französischen revolution ... (Buchdr. R. Noske, 1910), by Hermann Knothe (page images at HathiTrust)
Des communes et de l'aristocratie (Ladvocat, 1821), by Amable-Guillaume-Prosper Brugière Barante (page images at HathiTrust)
De l'administration des communes en France : origine, transformations, état actuel, lois de 1867 et 1868 (Durand et Pédone-Lauriel, 1869), by Etienne de Toulza (page images at HathiTrust)
Eigenwirtschaft der Gemeinden und Individualrechte der Steuerzahler : Studien zum französischen Gemeinderechte (Duncker & Humblot, 1910), by Leo Wittmayer (page images at HathiTrust)
L'organisation d'une préfecture ... (Impr. coopérative toulousaine, 1907), by Jean Baradat (page images at HathiTrust)
Les Etats provinciaux, comparés avec les administrations provinciales : suivis des principes relatifs aux Etats-généraux, à l'usage de ceux qui se destinent à concourir à l'intérêt public. ([s.n.], 1789), by Jean René Loyseau (page images at HathiTrust)
De l'administration du village sous l'ancien régime .... (V. Girard & E. Brière, 1899), by Alexandre Fleurqui (page images at HathiTrust)
Histoire administrative des communes de France. (Houdaille Libraire, 1834), by Claude-François-Etienne Dupin (page images at HathiTrust)
La protection juridictionnelle des franchises locales contre les empiétements des agents centralisés (Berger-Levrault, 1911), by Louis Le Fur (page images at HathiTrust)
De la Litis-contestatio dans les actions réelles en droit romain. De l'administration des provinces avant 1789 et de la personnalité civile du département en droit français ... (A. Rousseau, 1885), by Eugène Allard (page images at HathiTrust)
La nomination des maires dans l'ancienne France (C. Douniol, 1870), by Albert Desjardins (page images at HathiTrust)
Agenda de l'officier municipal (Ledentu, Libraire au Palais-Royal, 1841), by A. Delcourt and France (page images at HathiTrust)
Thèse pour la licence, l'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le jeudi 13 juillet 1871 (Paris, 1871), by René Garraud (page images at HathiTrust)
Hiérarchie et décentralisation; étude (Germet Baillière, 1866), by Auguste Pougnet (page images at HathiTrust)
Notes sur mon village. Syndics et municipalités à la fin de l'ancien régime (H. Champion, 1891), by Auguste Rey (page images at HathiTrust)
Traité de la commune (P. Dupont, 1888), by Léon Béquet and M. Roussel (page images at HathiTrust)
Les associations de communes ... (Sagot, 1921), by Robert de Grandmaison (page images at HathiTrust)
La commune de Soissons et le groupe communal soissonnais (H. Champion, 1908), by Georges Bourgin (page images at HathiTrust)
Traité d'administration pratique à l'usage des bourgmestres, échevins, secrétaires et receveurs communaux ... (Bruxelles, 1885), by Philippe de Wachter (page images at HathiTrust)
Essai sur l'administration de l'assemblée provinciale de la généralité d'Orléans (1787-1790) d'après le dépouillement des archives de l'assemblée provinciale, de la commission intermédiaire provinciale et des assemblées et bureaux intermédiaires des départements de la généralité d'Orléans. (1907), by Henry Fromont (page images at HathiTrust)
A helyi önkormányzat és a felette gyakorolt állami felügyelet elve és jogrendszere. Különös tekintettel a kormányhatósági felügyeletre. ([Franklin-Társulat nyomdája], 1896), by József Rényi (page images at HathiTrust)
Les communes françaises au moyen âge (Impr. nationale, Librairie C. Klincksieck, 1900), by Paul Viollet (page images at HathiTrust)
Loi municipale du 5 avril 1884 expliquée par la circulaire du 15 mai 1884 et l'instruction du 11 avril 1896. Décrets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889 et 2 avril 1896 suivis d'un résumé de la législation et de la jurisprudence concernant l'administration communale (Paul Roy, 1897), by France, Paul Roy, and Maurice Boivin (page images at HathiTrust)
Droit français:- De la responsabilité civile des communes. (Paris, 1896), by Ernest Jouanne (page images at HathiTrust)
De la responsabilité des municipes en droit romain. De la responsabilité des commmunes en droit français. (Paris, 1874), by Léon Choppard (page images at HathiTrust)
Traite de l'organisation et de la compe tence des re gles de la proce dure a suivre devant eux (E. Plon, 1884), by Arse ne Perier (page images at HathiTrust)
Institutions municipales & provinciales comparées : organisation locale en France et dans les autres pays de l'Europe : influence des des institutions locales sur les qualités politiques d'un peuple et sur le gouvernement parlementaire, reformes. ([publisher not identified], 1884), by H. de Ferron (page images at HathiTrust)
Manuel de la législation administrative spéciale a la ville de Paris et au département de la Seine (Arthur Rousseau, 1901), by PAUL MASSAT (page images at HathiTrust)
Die Selbstverwaltung (Dezentralisation) in Frankreich ... (C. Heymann, 1914), by Arved London (page images at HathiTrust)
Études sur la loi municipale du 5 avril 1884 ... suivies du texte de la loi municipale du 5 avril 1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9 décembre 1884 sur l'élection des sénateurs. (E. Thorin, 1886), by Théophile Ducrocq and France (page images at HathiTrust)
Les projets de régionalisme administratif. (Jouve et cie, 1921), by Paul Emile Cadilhac (page images at HathiTrust)

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Edited by John Mark Ockerbloom (onlinebooks@pobox.upenn.edu)
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