The Online Books Page

Real property -- France -- Early works to 1800

See also what's at your library, or elsewhere.

• Real property -- France
• France -- Early works to 1800

• Real property tax -- France -- Early works to 1800

• Moyens d'accroitre & d'affermir la puissance nationale, en augmentant la richesse particulière de chaque citoyen, ou, Nouveau systême favorable à l'agriculture, à l'industrie, au commerce, aux finances, à l'ordre judiciaire, à la politique extérieure, système fondé sur les propriétés immobiliaires de tous les citoyens, & sur de meilleures loix hypothécaires ([s.n.], 1793), by G. Veirieu, Martin-Philippe Mengin, and France. Comité de législation (page images at HathiTrust)

• De la destruction du régime féodal, ou, Commentaires sur les nouvelles loix relatives aux droits ci-devant féodaux et censuels, à leur rachat et liquidation, et à leur nature et forme de perception actuelles (Chez l'Auteur ... :, 1791), by M. Garnier (page images at HathiTrust)

Items below (if any) are from related and broader terms.

• Département d'Ille-et-Vilaine. Documents relatifs à la vente des biens nationaux. (Imprimerie Oberthur, 1911), by Adolphe Guillou and Armand Rebillon (page images at HathiTrust; US access only)
• Les transmissions immobilières devant l'impôt dans la législation française ... (É. Privat, 1914), by René Salefranque (page images at HathiTrust; US access only)
• Essai sur l'organisation de la famille et de la propriété sous la république démocratique; réforme du Code civil (Julien, Lanier, 1849), by Ch de Saint-Chereau (page images at HathiTrust)
• Répertoire alphabétique du fonds des domaines (Impr. Chaix etc., 1904), by Seine (France). Archives (page images at HathiTrust; US access only)
• La mobilisation du sol en France; ses origines, son avenir, son application actuelle (circulation immobilière, monétisation du crédit foncier, transformation du régime hypothécaire (A. Rousseau, 1888), by Georges Rondel (page images at HathiTrust)
• La valeur de la terre en France. Description des grandes régions agricoles et viticoles, prix et fermages des biens ruraux (J.-B. Baillière et fils, 1914), by Pierre Caziot (page images at HathiTrust; US access only)
• Droit romain, la propriété dans les provinces. Droit français, la propriété des colons en Algérie... (A. Durand et Pedone-Lauriel, 1894), by A. Bleu (page images at HathiTrust)
• Oeuvres. (Bernard-Defay et V. Lagier, 1810), by M. Proudhon and M. Curasson (page images at HathiTrust)
• Etude sur la condition des populations rurales du Roussillon au moyen âge. (Picard, 1891), by J.-A. Brutails (page images at HathiTrust)
• Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales (G. Henault et J.-F. Forest, 1751), by François de Boutaric, Théodore Sudre, and avocat au Parlement de Toulouse M.. (page images at HathiTrust)
• Essai sur la distinction théorique des biens en immeubles et en meubles d'après le Coutumier de Poitou de 1417 (Société française d'imprimerie et de librairie, 1913), by Henri Du Hamel (page images at HathiTrust)
• Mémoire sur le cadastre : et détails statistiques sur le nombre et la division des taxes de la contribution foncière. (Delaunay, 1818), by Martin-Michel-Charles Gaudin Gaëte (page images at HathiTrust)
• Cours de doctorat sur l'histoire du droit civil français (Société du Recueil Sirey, 1912), by Charles Lefebvre (page images at HathiTrust; US access only)
• L'Agriculture et la propriété foncière en face des lois fiscales, des lois de procédure et de la vénalité des offices (Cosse, Marchal et ce, 1870), by M Vraye (page images at HathiTrust)
• De la propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitudes), suivant le droit naturel, le droit romain et le droit français (Cosse et Marchal, 1858), by Napoleon Madeleine Lesenne (page images at HathiTrust)
• Droit coutumier français. La condition des biens (Delhomme & Briguet; [etc., etc.], 1886), by Henri Beaune (page images at HathiTrust)
• Coutumes du Nord de la France (De la Société du recueil J.-B. Sirey, & du Journal du palais, 1906), by Louis Lorgnier (page images at HathiTrust; US access only)
• Du catel (Impr. Y. Cadoret, 1905), by J. Codet-Boisse (page images at HathiTrust; US access only)
• Les charges fiscales de la propriété non batie et les charges fiscales du propriétaire foncier en France. (Y. Cadoret, 1909), by Charles Julien-Laferrière (page images at HathiTrust; US access only)
• Crédit foncier en France (Guillaumin et cie, 1854), by J. Piogey (page images at HathiTrust)
• La question des communaux discutée devant le Conseil général de la Creuse à sa session de 1854 (Ducourtieux, 1854), by André Léon Fressinaud Saint-Romain (page images at HathiTrust)
• Traité des droits seigneruriaux et des matières féodales, par M. noble Francois de Boutaric ... (J.-F. Forest, 1767), by François de Boutaric, Me. Sudre, and Duke University. Library. Lanson Collection (page images at HathiTrust)
• Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties faite par l'Administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879. Résultats généraux. (Imprimerie nationale, 1883), by France. Direction générale des contributions directes and Émile Auguste Boutin (page images at HathiTrust)
• De la forme de la propriété dite "in bonis habere" en droit romain. La transformation juridique de la propriété foncière en France dans le droit intermédiaire. (1883), by Adrien Gibou (page images at HathiTrust)
• Répertoire alphabétique du fonds des domaines (A. Picard, 1904), by France) Archives départementales (Seine, Lucien Lazard, and Seine (France). Préfecture (page images at HathiTrust)
• Propriété et contrat : théorie des modes d'acquisition des droits réels et des sources des obligations (Rousseau, 1900), by Claude Bufnoir (page images at HathiTrust; US access only)
• Dictionnaire des constructions. (Marchal, Billard, 1886), by L. Perrin, Ambroise Marie Modeste Rendu, and Ambroise Rendu (page images at HathiTrust)
• Démembrements de la propriété (V. Giard & E. Brière, 1904), by Gabriel Houdart (page images at HathiTrust; US access only)
• Les habitations à bon marché. Leur régime successoral. La loi du 30 novembre 1894 et son application. (J. Lecerf, 1901), by Eugène Dreyfus and France. Cour d'appel (Rouen) (page images at HathiTrust)
• Traité de l'impôt foncier; étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les operations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt, suivie d'une note de l'administration des contributions directes sur la réforme cadastrale (A. Marescq aîné, 1880), by Georges Dufour and France. Ministère des finances (page images at HathiTrust)
• Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence (Simon, 1872), by Henri Clément (page images at HathiTrust)
• Des abornements généraux conventionnels ou judiciaires. (A. Chevalier-Marescq, 1883), by A. Decosse (page images at HathiTrust)
• La réflection du cadastre. (libr. de la Société du Recueil Sirey, 1913), by Arthur Girault (page images at HathiTrust; US access only)
• La vente des biens nationaux dans l'ancienne commune de Fougerai (Ille-et-Vilaine). (H. Champion, 1909), by Armand Rebillon (page images at HathiTrust; US access only)
• La nouvelle évaluation des propriétés non baties. (Imp. Micolon & cie, 1914), by J. Jolinon (page images at HathiTrust; US access only)

• Le bourgage de Caen. (A. Rosseau, 1911), by Henri Lagras (page images at HathiTrust; US access only)

• Le régime foncier aux colonies françaises : rapport préliminaire à la session des Paris du 1er août 1900 (Mertens, 1900), by G. K. Anton (page images at HathiTrust; US access only)

• La vente des biens nationaux dans l'ancienne commune de Fougerai (Ille-et-Vilaine). (H. Champion, 1909), by Armand Rebillon (page images at HathiTrust; US access only)

• Études de topographie parisienne. (Paris, 1929), by Maurice Dumolin (page images at HathiTrust; US access only)
• Les expropriations et le prix des terrains à Paris (1860-1900) (E. Cornely & Cie, 1909), by Maurice Halbwachs (page images at HathiTrust; US access only)
• Annuaire (H. Floury, between 1000 and 1999), by Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Paris (page images at HathiTrust)

• Plans des fermes et domaines appartenans à Mme. Lavoisier : dans le canton de Villers-Cotterets (1792), by Charles Thomas Choisy (page images at HathiTrust)

• Principes du bornage (A. Marescq aîné, 1860), by A.-S. Morin (page images at HathiTrust)
• Traité du bornage. De la revendication et du droit de rétention (Marchal, Billard et ce, 1877), by H. Bugniet (page images at HathiTrust)
• Des abornements généraux conventionnels ou judiciaires. (A. Chevalier-Marescq, 1883), by A. Decosse (page images at HathiTrust)

• Les communs en Bretagne à la fin de l'ancien régime (1667-1789) (Imprimerie Oberthur, 1907), by Pierre Lefeuvre (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité politique et économique des communes: ou, Observations sur l'agriculture, sur l'origine la destination & l'état actuel des biens communs, & sur les moyens d'en tirer les secours les plus puissants & les plus durables pour les communautés qui les possédent, & pour l'état. (Chez Desaint, 1770), by Jean-François de Barandiéry-Montmayeur Essuile (page images at HathiTrust)
• Le partage des biens communaux. Documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 (Imprimerie nationale, 1908), by Georges Bourgin, F.-A. Aulard, France. Convention nationale, France. Assemblée nationale législative, and Archives nationales (France) (page images at HathiTrust; US access only)
• De la propriété communale en France et de sa mise en valeur. Étude historique et administrative (P. Dupont, 1859), by Joseph Ferrand (page images at HathiTrust)
• Oeuvres. (Bernard-Defay et V. Lagier, 1810), by M. Proudhon and M. Curasson (page images at HathiTrust)
• Histoire des biens communaux en France, depuis leur origine jusqu'à la fin du XIIIe siècle (A. Durand, 1856), by Armand Rivière (page images at HathiTrust)
• La question des communaux discutée devant le Conseil général de la Creuse à sa session de 1854 (Ducourtieux, 1854), by André Léon Fressinaud Saint-Romain (page images at HathiTrust)
• Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communes (A. Durand, 1865), by A. Bouthors (page images at HathiTrust)
• Traité politque et économique des communes (Colombier, 1781), by Jean-François de Barandiéry-Montmayeur Essuile (page images at HathiTrust)

More items available under broader and related terms at left.