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Water -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800

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• Mineral waters -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800

• Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août, 1669. (Chez Debure pere, Quai des Augustins, à l'image St. Paul., 1772), by Daniel Jousse and France (page images at HathiTrust)

• Mémoire pour Louis-Guillaume de Motes de Montagaillard, Ecuyer, Président-Trésorier de France, Commisaire député par le Roi pour la direction générale du Pavé de Paris, Défendeur. Contre Jacques-Louis Alleaume [et] Jean de Lage, soi disans Privilégiés pour le débit des Eaux-minérales, Demandeurs. A Cause dont il s'agit intéresse essentiellement le Public [et] par-là elle est digne de toute l'attention du Conseil. (De l'Imprimerie de N. Fr. Valleyre jeune, rue vieille Bouclerie, à la Minerve, 1764), by Louis-Guillaume de Motes de Montgaillard, Carteron, de la Briffe, Jacques-Louis Alleaume, Nicolas-François Valleyre, and Real Colegio de Cirugía de San Carlos (Madrid) (page images at HathiTrust)

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• Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, sur le fait dos eaux et forests, donnée à S. Germain en Laye au mois d'août 1669. (Par la Compagnie des libraires associés, 1753), by France (page images at HathiTrust)
• Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août, 1669. (Chez Debure pere, Quai des Augustins, à l'image St. Paul., 1772), by Daniel Jousse and France (page images at HathiTrust)
• De la propriété du cours et du lit des rivières non navigables et non flottables (Typ. de Firmin Didot frères, 1844), by Dominique Armand Rives (page images at HathiTrust)
• Traité du domaine public; ou, De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public (V. Lagier, 1843), by M. Proudhon, Victor Dumay, and France (page images at HathiTrust)
• Ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre : sur le fait des eaux & forêts : donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669, avec les réglemens rendus en interprétation jusq'à présent. (Par la Compagnie des libraires associes, 1776), by France and France. Sovereign (1643-1715 : Louis XIV) (page images at HathiTrust)
• Commentaire sur l'Ordannance des eaux et forêts, du mois d'août 1669. (Chez Debure, pere ... , 1772), by Daniel Jousse and France (page images at HathiTrust)
• Essai sur le régime des biens du domaine public maritime ... (Makaire, 1887), by Emmanuel Pin (page images at HathiTrust)
• Étude sur le Service hydraulique et sur les mesures administratives concernant les cours d'eau non navigables ni flottables. (Dunod, 1876), by Louis J. P. A. Grissot Passy (page images at HathiTrust)
• Dictionnaire raisonné des eaux et forêts ... (Ganeau, Knapen, 1769), by M. Chailland (page images at HathiTrust)
• Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses : avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c. (Chez T. Legras, 1737), by Michel Noël (page images at HathiTrust)
• Police des eaux; traité pratique à l'usage des maitres d'usines, des riverains de la mer et des cours d'eau navigables ou non navigables et des concessionnaires ou propriétaires de marais. (Cotillion, 1857), by Gabriel Michel Dufour (page images at HathiTrust)
• Observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural : recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet en vertu dʾautorisation de S. Exc. le ministre de lʾintérieur (Imprimerie impériale, 1810), by M. de Verneilh (page images at HathiTrust)
• Régime légal des eaux de source et des eaux thermales (L. Larose et Forcel, 1882), by Louis Marie François Fliche (page images at HathiTrust)
• Législation annotée du régime des eaux (A. Rousseau, 1896), by France and H. de Lalande (page images at HathiTrust)
• Des cours d'eau navigables et flottables (Librairie de A. Durand et Pedone Lauriel, 1873), by Alfred Plocque (page images at HathiTrust)
• Traité des eaux, droit et administration. (Paris, 1890), by Alfred Picard (page images at HathiTrust)

• Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673, et ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. (Audibert et Burkel, an VIII, 1800), by France (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche fluviale : avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, et des observations sur les articles (Mme. ve. Charles-Béchet, 1829), by M. Brousse and France (page images at HathiTrust)
• La protection des pêches maritimes. (A. Rousseau, 1903), by Louis Perrier (page images at HathiTrust; US access only)
• Traité de la pêche à la ligne et au filet ... contenant toutes les lois et ordonnances (T. Lefèvre, 1866), by Adolphe René and C. Selliers (page images at HathiTrust)
• Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel. a l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche. (Léautey, 1897), by France and Emile Martin (page images at HathiTrust)
• Le guide et les droits des pêcheurs à la ligne indiquant les habitudes de tous les poissons d'eau douce, leurs ruses ... etc; suivis des droits des pêcheurs de la nouvelle loi et de tous les règlements sur la pêche ... (G. Moriceau, 1870), by A. Moriceau (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche spécialement établi à l'usage des pêcheurs à Lingue du département de la Marne, Lois, règlements, arrêtés. (Martin frères, 1900), by Henri Petit (page images at HathiTrust; US access only)
• Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. (J. Legier, 1760), by René-Josué Valin (page images at HathiTrust)
• Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. (J. Legier, 1766), by René-Josué Valin and France (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche fluviale, avec und commentaire des articles de la loi, les motifs de cette loi, la discussion aux deux chambres, des modèles de procès-verbaux pour délits de pêche, etc.; suivi d'un dictionnaire de la pêche fluviale ... (A. Bertrand, 1829), by M. Baudrillart (page images at HathiTrust)
• Nouveau code des chasses (Delalain, le jeune, 1784), by Jean Henriquez (page images at HathiTrust)
• Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses : avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c. (Chez T. Legras, 1737), by Michel Noël (page images at HathiTrust)
• Arrest du Conseil d'État du roi qui ordonne qu'à compter du jour de sa publication, les morues sèches de pêche françoise, seront exemptes de tous droits appartenans au roi, tant à l'entrée dans les ports du royaume, que dans la circulation de province à province : du 30 janvier 1775 : extrait des registres du Conseil d'État. (s.n., 1775), by France Conseil d'État and Antoine-Louis-François Le Fèvre de Caumartin (page images at HathiTrust)
• Nouvelle instruction pour les gardes généraux et particuliers des eaux et forêts, pêches et chasses. (Prault, 1765), by France (page images at HathiTrust)
• Considérations sur l'histoire naturelle des poissons, sur la pêche et les lois qui la régissent (Chez Jn. Meu. Douladoure, 1821), by Dralet (page images at HathiTrust)
• Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche. (B. Warée, 1826), by France (page images at HathiTrust)
• Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse, et sur la pêche (Chez l'auteur, 1827), by E. Lonchampt and France (page images at HathiTrust)
• Fisheries--England, France, Netherlands : message (U.S. G.P.O., 1832), by United States. President (1829-1837 : Jackson) (page images at HathiTrust)
• Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. (Paris, 1827), by L. Gagneraux and France (page images at HathiTrust)
• Lois, décrets, règlements et décisions sur l'inscription maritime, les écoles de la marine, les pêches, la navigation commerciale, l'organisation des services de la flotte et le régime colonial. (Imprimerie impériale, 1864), by France. Ministère de la marine and France (page images at HathiTrust)
• Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; anquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. (Paris, 1753), by Antoine Pecquet and France (page images at HathiTrust)
• Droits des pêcheurs à la ligne flottante, suivis d'instructions sur les différentes pêches à la ligne (Librairie encyclopédique de Roret, 1868), by A. Moriceau (page images at HathiTrust)
• Le premier armateur de Fécamp pour la pêche à Terre-Neuve en 1561 (s.n.], 1898), by Amédée Hellot (page images at HathiTrust)
• French treaty rights in Newfoundland. The case stated by the people's delegates, Sir J.S. Winter ... P.J. Scott ... and A.B. Morine ... (P.S. King & Son, 1890), by James Spearman Winter, P. J. Scott, and Alfred B. Morine (page images at HathiTrust)
• L'ami du pêcheur; traité pratique de la pêche a toutes lignes; ouvrage comprenant la jurisprudence en matière de pêche (G. Masson, 1873), by B. Poitevin (page images at HathiTrust)
• Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel. À l'usage des gendarmes et des chargés de la surveillance de la pêche. (Léautey, 1899), by France and Émile Martin (page images at HathiTrust)
• Arrêté ministériel du 3 avril 1908. Régularisation des concession d'établissements de pêche du quartier d'Auray. (Imprimerie nationale, 1908), by France. Ministère de la marine (page images at HathiTrust; US access only)
• La pêche fluviale (Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau, éditeur, 1901), by Maurice Journé (page images at HathiTrust)
• La pêche et les poissons des eaux douces. Avec figures intercalées dans le texte. Description des poissons, engins de pêche, lignes amorces, esches, appats, pêche à la ligne, pêches diverses, nasse, filets, etc. (J. B. Baillière et fils, 1891), by Arnould Locard (page images at HathiTrust)
• Des cours d'eau navigables et flottables (Librairie de A. Durand et Pedone Lauriel, 1873), by Alfred Plocque (page images at HathiTrust)
• Fisheries : agreement between the United States of America and France, signed Washington March 1, 1991. (Dept. of State :, 1993), by France, United States. 1991 March 1, and United States Department of State (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche. Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau. (Imprimerie nationale, 1876), by France. Ministère des travaux publics and France (page images at HathiTrust)
• Législation et réglementation de la pêche fluviale. Commentaires et jurisprudence suivis des textes du code de la pêche fluviale, ainsi que des lois et règlements généraux sur la matière. (P. Dupont, 1905), by Lucien Mersey and L. Tisserant (page images at HathiTrust; US access only)
• Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche. Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau. (Imprimerie impériale,k, 1868), by France. Ministère de l'agriculture and France (page images at HathiTrust)
• Réplique de M. Paulze d'Ivoy au discours de M. Joulin, contre le projet de permis. (Impr.-lib. G. Blay, 1908), by France. Commission officielle des améliorations piscicoles and Paulze d'Ivoy de la Poype (page images at HathiTrust)
• Des petites pêches maritimes. Thèse pour le doctorat ... (Marchal et Billard, 1905), by Charles Goulet (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche, spécialement établi à l'usage des pêcheurs à ligne du département de la Marne. Lois, règlements, arrêtés. (Impr. Martin frères, 1900), by France and Henri Petit (page images at HathiTrust)
• Des réglements sur la pêche à la ligne en France (Ch. Albessard et Bérard, 1862), by Charles de Massas (page images at HathiTrust)
• Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel. À l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche. (Léautey, 1905), by France and Émile Martin (page images at HathiTrust)
• Petit code pratique du pêcheur en eau douce, par Maurice Labussière ... (Bourdon & Benoit, 1906), by Maurice Labussière (page images at HathiTrust; US access only)
• Décret du 4 juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans l'arrondissement de Rochefort (Imprimerie nationale, 1880), by France. Ministère de la marine (page images at HathiTrust)
• Comment on défend ses droits à la pêche (pêche fluviale et pêche maritime) (Librairie du magnétisme, 1900), by Paul d' Enjoy (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche. Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau. (Imprimerie impériale, 1863), by France. Ministère de l'agriculture and France (page images at HathiTrust)
• Proposition de loi concernant la pêche fluviale ... (Motteroz et Martinet, imprimeurs de la Chambre des députés, 1908), by France (page images at HathiTrust)
• Code-manuel du pêcheur. Commentaire de la législation de la pêche fluviale. (V. Giard & E. Brière, 1900), by Gaston Lecouffe (page images at HathiTrust)
• Propriétaire et fermier devant la chasse et la pêche (L. Larose, 1880), by Gaston Jacquinot and Imprimerie Contant-Laguerre (page images at HathiTrust)
• Séance du 15 novembre 1902. Rapport du délégué général. (Impr. E. Arrault et cie, 1902), by Commission interdépartementale de pêche des conseils généraux du bassin de la Loire and Paulze d'Ivoy de la Poype (page images at HathiTrust; US access only)
• Code nouveau de la pêche fluviale, contenant l'ensemble des lois et dispositions sur la matière, et le règlement général sur la pêche, du 25 janvier 1868, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours impériales, les documents législatifs, les circulaires ministérielles, etc. (E. Thorin, 1869), by France and Émile Martin (page images at HathiTrust)
• Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel. À l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche. (Léautey, 1894), by France and Émile Martin (page images at HathiTrust)
• Code de la pêche, spécialement établi à l'usage des pêcheurs, gardespêches et gendarmes. Lois, règlements, arrêtés. (Impr. Martin frères, 1905), by France and Henri Petit (page images at HathiTrust; US access only)
• Les prud'hommes pêcheurs de Marseille (A. Rousseau, 1903), by Joseph Malavialle (page images at HathiTrust)
• Culture des plages maritimes (Paris : J. Rothchild, 1866., 1866), by Henri de La Blanchère (page images at HathiTrust)

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