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Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

Title:Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.
Note:Paris : Chez Rondonneau, 1805
  
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Subject:Patent laws and legislation
Subject:Copyright
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Edited by John Mark Ockerbloom (onlinebooks@pobox.upenn.edu)
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