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François Joseph Cugnet

(Cugnet, François Joseph, 1720-1789)

• Cugnet, François Joseph, 1720-1789, contrib.: Ancient French Archives: or, Extracts from the Minutes of Council Relating to the Records of Canada While Under the Government of France (in Engliah and French; Quebec: Printed by Samuel Neilson, 1791), by Quebec Legislative Council (page images at Google)

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Additional books from the extended shelves:

• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: An Abstract of the several royal edicts and declarations, and provincial regulations and ordinances, that were in force in the province of Quebec in the time of the French government and of the commissions of the several governours-general and intendants of the said province, during the same period (Printed by Charles Eyre and William Strahan, Printers to the King's Most Excellent Majesty, 1772), also by France (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté très chrétienne des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intendans concernans la justice, et des reglemens et ordonnances de police rendues par les intendans faisans partie de la legislature en force en la colonie du Canada aujourd'hui province de Québec : tiré des regîtres [sic] du Conseil supérieur et de ceux d'intendance (Chez Guillaume Brown, 1775), also by France (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Mémoire à la défense d'un plan d'acte de parlement pour l'établissement des loix de la province de Québec (Imprimé chez Edmund Allen ..., 1773), also by Francis Maseres (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec tiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs (Chez Guillaume Brown, 1775) (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Traité de la loi des fiefs qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenuè en la Coûtume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle les fiefs et seigneuries de cette province sont assujettis, en vertu de leurs titres primitifs de concession, et des édits, reglemens, ordonances et declarations de Sa Majesté très Chrétienne, rendus en consequence; et des diferens jugemens d'intendans rendus à cet égard, en vertu de la loi des fiefs, et des dits édits, reglemens, ordonances et declarations : traité utile à tous les seigneurs de cette province, tant nouveaux qu'anciens sujets, aux juges et au receveur-général des droits de Sa Majesté (Chez Guillaume Brown, 1775) (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Traité de la police qui a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui province de Québec, depuis son établissement jusqu'à la conquête, tiré des diférens réglemens, jugemens et ordonnances d'intendans, à qui par leurs commissions, cette partie du gouvernement était totalement atribuée, à l'exclusion de tous autres juges, qui n'en pouvaient connaitre qu'en qualité de leurs subdélégué s : traité qui pourrait être de quelqu'utilité aux grands voyers, et aux juges de police en cette province (Chez Guillaume Brown, 1775) (page images at HathiTrust)
• Cugnet, François Joseph, 1720-1789: Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec (Chez Guillaume Brown, 1775) (page images at HathiTrust)

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