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Directoire Exécutif (France)

(France. Directoire exécutif)

• France. Directoire exécutif: Messages du Directoire Exécutif, et Pièces Envoyées par Lui au Conseil des Cinq-Cents, Relativement au Représentant du Peuple Drouet (in French, bound with some other publications of the Council of Five Hundred; Paris: Imprimerie Nationale, 1796), also by Conceil des Cinq-Cents (page images at HathiTrust)

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• France. Directoire exécutif: Messages du Directoire exécutif : et pièces envoyées par lui au Conseil des cinq-cents, relativement au représentant du peuple Drouet. (A Paris : de L'Imprimerie Nationale, Floréal, an 4 [1796]), also by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Jean-Baptiste Drouët d'Erlon, Antoine-Claire Thibaudeau, Claude Honnelaître, Gracchus Babeuf, France. Directoire exécutif. Directoire exécutif a la commission du Conseil des cinq-cents chargée de l'examen de l'affaire du représentant Drouet, du 29 Floréal France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des anciens, du 25 Floréal France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents, and du 23 Floréal France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents (page images at HathiTrust)
• France. Directoire exécutif: Recueil des arrêtés des commissaires du gouvernement français, dans les pays réunis à la République, par la loi du 9 vendémiaire quatrième année, et des lois de la Republique Française, dont la publication a été par eux ordonnée dans lesdits pays; à commencer de l'époque de la réunion de ces pays à la République Française. (Gand, A.B. Stéven, [1795-99]), also by Belgium, France. Commissaire général chargé d'organiser les départements-réunis, and Escaut (France : Dept.) (page images at HathiTrust)
• France. Directoire exécutif: Tableau de l'organisation de la gendarmerie nationale, établie dans les neuf départemens formés de la ci-devant Belgique, réunie à la République Française par la loi du 9 vendémiaire, an 4. distribution des brigades dont ce corps est composé; routes et communes que chaque brigade doit parcourir. (Paris, de l'Imp. de la République, an 4, [1795 or 1796]) (page images at HathiTrust)

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