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Books by Escaut (France : Dept.):

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• Escaut (France : Dept.): Recueil de lois et réglemens pour les neuf départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire, an IV, en exécution de l'arrêté du Directoire exécutif du 7 pluviôse, an V. Faisant partie de la Collection générale de lois et arrêtés publiés dans les neuf départemens réunis, imprimé par ordre de l'administration du département de l'Escaut ... Verzaemeling van wetten en reglementen voor de negen departementen vereenigd door de Wet van den 9 vendémiaire, 4de jaer ... (A.B. Stéven, 1797), also by Belgium and France (page images at HathiTrust)
• Escaut (France : Dept.): Recueil des arrêtés des commissaires du gouvernement français, dans les pays réunis à la République, par la loi du 9 vendémiaire quatrième année, et des lois de la Republique Française, dont la publication a été par eux ordonnée dans lesdits pays; à commencer de l'époque de la réunion de ces pays à la République Française. (A.B. Stéven, 1795), also by Belgium, Directoire Exécutif (France), and France. Commissaire général chargé d'organiser les départements-réunis (page images at HathiTrust)

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