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| | Books by Francia: Books in the extended shelves: Francia: Code civil des français : conforme à l'édition originale de l'Imprimerie de la Republique a laquelle on a ajouté les lois transitoires, le tableau de distances de Paris au chef-lieu des Départemens, et une table raisonée des matières. (chez Veuve Douladoure, Imprimeur, 1806) (page images at HathiTrust) Francia: Code de Commerce expliqué par ses motifs et par des exemples : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit, suivi d'un formulaire... (Videcoq ;, 1831), also by Joseph Adrién 1793-1871 Rogron (page images at HathiTrust) Francia: Code de la sureté publique et particulière. ([s.n.], in the 19th century) (page images at HathiTrust) Francia: Code des delits et des peines, servant de supplément au procès-verbal des séances du corps législatif : février 1810. (Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif, 1810), also by M. Dhaubersart, M. Faure, and M. Treilhard (page images at HathiTrust) Francia: Code des prisions ou recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements et instructions ministérielles, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire. Tome I, De 1670 à 1845 (Paul Dupont, 1845) (page images at HathiTrust) Francia: Code des prisions ou recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements et instructions ministérielles, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire. Tome II, De 1846 à 1856 (Paul Dupont, 1856) (page images at HathiTrust) Francia: Código de comercio de Francia : con los discursos de los oradores del Consejo de Estado y del Tribunado : traducido al castellano con varias notas relativas a nuestra legislación y usos mercantiles y un plan de una Escuela de Comercio. (en la Imprenta de la Calle de la Greda, 1808) (page images at HathiTrust) Francia: Concordance entre les codes civiles étrangers et le Code Napoléon (Cotillon, 1856), also by Fortuné Anthoine de Saint-Joseph (page images at HathiTrust) Francia: Crédit foncier de France : lois et règlements sur le drainage. (Impr. de Paul Dupont, 1859), also by Eugène Rouher (page images at HathiTrust) Francia: Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent. (chez Firmin Didot frères, libraires..., 1850), also by Francia. Conseil d'État (page images at HathiTrust) Francia: Droit civil expliqué : De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Napoléon (Charles Hingray, Libraire-E?diteur, 1857), also by Raymond-Théodore Troplong (page images at HathiTrust) Francia: Droit civil expliqué : Des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon (Administration du Journal des Notaires et des Avocats, 1862), also by Raymond-Théodore Troplong (page images at HathiTrust) Francia: Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1857), also by Raymond-Théodore Troplong (page images at HathiTrust) Francia: Droit civil expliqué : Priviléges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1854), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Il codice civile : spiegato dai suoi motivi e dagli esempi, con la soluzione sotto ciascun articolo delle difficoltà... (Presso Angelo della Croce, 1856), also by J.A. Rogron and Domenico-Rugerio Greco (page images at HathiTrust) Francia: Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du code civil tant por le for intérieur que pour le for extérieur (Librairie Classique d'Eugène Belin, 1863), also by Thomas Marie Joseph Gousset and Eugène Belin (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code : De l'échange et du louage : commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code Napoléon (Charles Hingray, Libraire-Editeur, 1859), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : Du contrat de société civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1843), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente. T. XIV, Du prêt : commentaire du titre X, livre III du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1845), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente. T. XVII, Du cautionnement et des transactions : commentaire des titres XIV et XV, livre III, du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1846), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente. T. XVIII, De la contrainte par corps en matière civile et de commerce : commentaire du titre XVI, livre III, du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1847), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1856), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente. T. XVI, Du mandat : commentaire du titre XIII du livre III du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1846), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente. T. XV, Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires : commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil (Charles Hingray, Libraire-Éditeur, 1845), also by Raymond-Théodore Troplong and Charles Bonaventure-Marie Toullier (page images at HathiTrust) Francia: Les cinq codes de l'Empire Français : réunis en un seul volume suivis de la taxe des frais et dépens ... (Le Prieur :, 1812) (page images at HathiTrust) Francia: Les trente-six codes français, composés des Charte de 1830, Loi sur la Régnece, Code civil ... (Chez Lebigre Frères, 1843) (page images at HathiTrust) Francia: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil (chez Firmin Didot Frères, 1841), also by Francia. Conseil d'État (page images at HathiTrust) Francia: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil (chez Firmin Didot Frères, 1850), also by Firmin Didot and Francia. Conseil d'État (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Recueil des traitez de paix, de treve, de neutralite, de confederation, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis pres de trois siecles en six tomes ([imprimié par Frederic Leonard], 1693), also by Frédéric Léonard and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité d'alliance défensive, entre la France, l'Angleterre, et la Hollande : conclu à la Haye le quatriéme janvier 1717 (chez François Fournier ..., 1717), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité de commerce, navigation et marine entre le roy et le roy de Dannemarck : conclu à Copenhague le 23 aout 1742, ratifié à Versailles le 10 octobre 1742 ([s.n.], 1742), also by Universidad Complutense (Alcalá de Henares) and Dinamarca. 1742 (page images at HathiTrust) Francia: Traité de paix entre la France et la Prusse : conclu à Utrecht le 11 Avril 1713. (chez Francois Fournier, Libraire ..., 1713), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité de paix entre la France et la Savoye conclu à Utrecht le 11 Avril 1713. (chez Francois Fournier, Libraire ..., 1713), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité de paix entre la France et le Portugal : conclu à Utrecht le 11 Avril 1713. (chez François Fournier, Libraire ..., 1713), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité de paix entre le Roy et l'Empereur : conclu à Rastatt le 6. Mars 1714. (chez Francois Fournier ..., 1714), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire : conclu à Bade le 7 Septembre 1714. (chez Francois Fournier ..., 1714), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traité des faillites et banqueroutes, ou commentaire de la loi du 28 mai 1838 (Guilbert, 1844), also by J. Bédarride (page images at HathiTrust) Francia: Traité entre le Roy et S.A.R. le Duc de Lorraine : conclu à Paris le 21 janvier 1718 (chez François Fournier ..., 1718), also by François Fournier, Universidad Complutense (Alcalá de Henares), and Lorena (Ducado). 1718 (page images at HathiTrust) Francia: Traité entre le Roy, l'Empereur et le Roy de la Grande Bretagne pour la pacification de l'Europe : conclu à Londres le 2 d'août 1718 (chez François Fournier ..., 1719), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traitez de paix et de commerce, navigation et marine entre la France et l'Anglaterre : conclus à Utrecht le 11 avril 1713. (chez François Fournier ..., 1713), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust) Francia: Traitez de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les Etats Generaux des provinces unies des Pays-Bas Conclus à Utrecht le 11 Avril 1713. (chez François Fournier, Libraire ..., 1713), also by François Fournier and Universidad Complutense (Alcalá de Henares) (page images at HathiTrust)
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